Pierre Ouzoulias

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Communiste Républicain Citoyen et Écologiste (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste Français
• Profession : Chargé de recherche au CNRS
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (vice-président)
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique (vice-président)
  • Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (membre)
  • Mission d'information sur le thème : « les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences » (vice-président)
  • Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (membre)
  • Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France (président)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Albanie (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Recours pour excès de pouvoir des parlementaires (2 interventions)
• Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (1 intervention)
• Harcèlement scolaire et cyberharcèlement (1 intervention)
• Lutte contre toutes les formes d'antisémitisme (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 16/09/21 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Soutien des politiques communales pour une vaccination de proximité
• 22/07/21 — Ministère de l'europe - Action de la France pour un contrôle international de l'espionnage numérique de masse
• 11/03/21 — Ministère de la culture - Situation de la culture après un an de crise sanitaire
• 18/02/21 — Ministère de l'enseignement - Situation sociale des étudiants

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 22/04/21 — Ministère des solidarités - Politique vaccinale dans les Hauts-de-Seine
• 28/01/21 — Ministère de l'enseignement - Libertés académiques
• 13/08/20 — Ministère de l'intérieur. - Menaces et agressions contre la communauté arménienne de France.
• 16/07/20 — Ministère de l'intérieur. - Conformité au principe de laïcité des arrêtés municipaux de délégations d'attributions relatives aux cultes

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 15/06/21 : Avis N° 685 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
• 04/03/21 : Rapport d'office parlementaire N° 428 (2020-2021) de l'Office parlementaire d'évaluation de...
• 16/12/20 : Rapport d'information N° 239 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 02/05/19 : Rapport d'office parlementaire N° 477 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation de...

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Ses dernières propositions de loi

• 12/10/21 : Proposition de loi N° 41 (2021-2022) relative à la circulation et au retour des biens cultu...
• 06/11/20 : Proposition de loi N° 113 (2020-2021) portant extension de la loi du 9 décembre 1905 à la c...
• 15/06/18 : Proposition de résolution N° 576 (2017-2018) européenne, au nom de la commission des affair...

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