Pierre Ouzoulias

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Communiste Républicain Citoyen et Écologiste (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste Français
• Profession : Chargé de recherche au CNRS
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (membre)
  • Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Albanie (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• « pour une science ouverte réaliste équilibrée et respectueuse de la liberté académique » (2 interventions)
• Examen du rapport sur la « science ouverte » (15 interventions)
• Bilan des mesures éducatives du quinquennat (1 intervention)
• Régulation du marché de l'art (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 20/01/22 — Ministère auprès du Ministère des armées - mémoire et anciens combattants - Mise en œuvre des dispositions nouvelles d'accès aux archives publiques
• 16/12/21 — Ministère de l'enseignement - Situation budgétaire des universités
• 25/11/21 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur - citoyenneté - Politique des appels à projets
• 16/09/21 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Soutien des politiques communales pour une vaccination de proximité

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/04/22 — Ministère de la culture. - Réduction du service aux lecteurs de la bibliothèque nationale de France
• 28/04/22 — Ministère de l'intérieur. - Conditions de versement et de communication des archives des services de renseignement du ministère de l'intérieur
• 17/02/22 — Ministère de l'économie - Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique
• 13/01/22 — Ministère de l'intérieur. - Modalités de prise en charge du chômage partiel au profit des associations cultuelles

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 09/03/22 : Rapport d'office parlementaire N° 573 (2021-2022) de l'Office parlementaire d'évaluation de...
• 09/12/21 : Rapport d'office parlementaire N° 287 (2021-2022) note scientifique, au nom de l'office par...
• 15/06/21 : Avis N° 685 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...
• 04/03/21 : Rapport d'office parlementaire N° 428 (2020-2021) de l'Office parlementaire d'évaluation de...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 12/10/21 : Proposition de loi N° 41 (2021-2022) relative à la circulation et au retour des biens cultu...
• 06/11/20 : Proposition de loi N° 113 (2020-2021) portant extension de la loi du 9 décembre 1905 à la c...
• 15/06/18 : Proposition de résolution N° 576 (2017-2018) européenne, au nom de la commission des affair...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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