Pierre Ouzoulias

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Communiste Républicain Citoyen et Écologiste (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste Français
• Profession : Chargé de recherche au CNRS
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (vice-président)
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Commission d'enquête sur la souveraineté numérique (membre)
  • Enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (membre du conseil national)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi portant suppression des surtranspositions des directives en droit français (membre)
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de finances pour 2019 (3 interventions)
• Pour une école de la confiance (5 interventions)
• Projet de loi adopté par l'assemblée nationale pour une école de la confiance (1 intervention)
• évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 25/04/19 — Ministère de l'intérieur - Activités du parti « égalité et justice »
• 21/02/19 — Ministère de la culture. - Situation des professeurs des écoles nationales supérieures d'art
• 14/12/18 — Ministère de l'enseignement - Parcoursup et frais d'inscription à l'université
• 22/11/18 — Ministère de l'intérieur. - Jumelage avec des villes du Haut-Karabagh

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/02/19 — Ministère de l'enseignement - Bilan des classes passerelles
• 31/01/19 — Ministère de l'enseignement - Libertés académiques
• 06/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Fermeture de services commerciaux dans des gares des lignes N et U dans les Hauts-de-Seine et les Yvelines
• 11/10/18 — Ministère de l'éducation - Suppression de la subvention à l'association française pour l'enseignement du français

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 31/01/19 : Rapport d'information N° 279 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, s...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 15/06/18 : Proposition de résolution N° 576 (2017-2018) européenne, au nom de la commission des affair...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements