Pierre Ouzoulias

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Communiste Républicain Citoyen et Écologiste (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste Français
• Profession : Chargé de recherche au CNRS
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (membre)
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Albanie (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Loi de finances pour 2023 (3 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2023 (6 interventions)
• énergie climat transport (1 intervention)
• établissement d'une paix durable entre l'arménie et l'azerbaïdjan (6 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 27/10/22 — Ministère de l'europe - Crimes de guerre commis par l'armée azerbaïdjanaise
• 20/01/22 — Ministère auprès du Ministère des armées - mémoire et anciens combattants - Mise en œuvre des dispositions nouvelles d'accès aux archives publiques
• 16/12/21 — Ministère de l'enseignement - Situation budgétaire des universités
• 25/11/21 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur - citoyenneté - Politique des appels à projets

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 27/10/22 — Première Ministère. - Moyens dédiés pour l'investissement des engagements de la France en matière d'évaluation de la recherche
• 22/09/22 — Ministère de l'enseignement supérieur - Publication des algorithmes locaux utilisés par les établissements de l'enseignement supérieur dans le cadre de la procédure Parcoursup
• 22/09/22 — Ministère de l'europe - Interrogation au sujet de la provenance du pétrole exporté par l'Azerbaïdjan
• 28/07/22 — Ministère de l'éducation nationale - Rentrée scolaire dans les collèges des Hauts-de-Seine

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 06/07/22 : Rapport d'information N° 765 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducati...
• 09/03/22 : Rapport d'office parlementaire N° 573 (2021-2022) de l'Office parlementaire d'évaluation de...
• 09/12/21 : Rapport d'office parlementaire N° 287 (2021-2022) note scientifique, au nom de l'office par...
• 15/06/21 : Avis N° 685 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 21/11/22 : Proposition de loi N° 133 (2022-2023) constitutionnelle confortant le principe de laïcité p...
• 12/10/22 : Proposition de résolution N° 40 (2022-2023) invitant le gouvernement à revenir, sur le proj...
• 12/10/21 : Proposition de loi N° 41 (2021-2022) relative à la circulation et au retour des biens cultu...
• 06/11/20 : Proposition de loi N° 113 (2020-2021) portant extension de la loi du 9 décembre 1905 à la c...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements