Raymond Couderc

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 août 2007
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Professeur d'université
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Assemblée parlementaire de la Méditerranée (membre)
  • Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études sur les patrimoines (membre)
  • Groupe France-Arabie saoudite-Pays du Golfe (président délégué)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de mm. alain lambert et martin malvy sur leur rapport « pour un redressement des finances publiques fondé sur la confiance mutuelle et l'engagement de chacun » (2 interventions)
• Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (1 intervention)
• Présentation du rapport de m. edmond hervé sur les politiques temporelles des collectivités territoriales (1 intervention)
• Statut des stagiaires (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/08/13 — Ministère de l'économie - Report du projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
• 06/12/12 — Ministère des français de l'étranger - Fermeture de la succursale biterroise de la Banque de France
• 22/11/12 — Ministère du développement - Logement ancien en centre-ville
• 02/08/12 — Ministère de la famille - Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 25/09/14 — Ministère de la justice - Avenir des administrateurs « ad hoc »
• 18/09/14 — Ministère de l'intérieur - Violences commises à l'encontre des infirmiers dans l'exercice de leurs missions
• 18/09/14 — Ministère des affaires - Lutte contre la maladie de Lyme
• 07/08/14 — Ministère de l'écologie - Pollution publicitaire

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/01/14 : Rapport N° 304 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 21/11/13 : Avis N° 158 (2013-2014) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la déf...
• 04/04/13 : Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ...
• 27/02/13 : Rapport N° 393 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 01/07/14 : Proposition de loi N° 667 (2013-2014) visant à décentraliser l'application de la loi n° 86-...
• 08/11/13 : Proposition de loi N° 130 (2013-2014) visant à la protection des héritiers des personnes ma...
• 08/11/13 : Proposition de loi N° 131 (2013-2014) visant à affirmer que le vin fait partie intégrante d...
• 19/06/13 : Proposition de loi N° 679 (2012-2013) visant à la création de zones franches urbaines en ce...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements