René Danesi

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Non communiquée
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (vice-président)
  • Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol (membre)
  • Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Cancer (membre)
  • Groupe France-Asie Centrale (Kazakhstan) (président délégué)
  • Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Gestion des conséquences de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (2 interventions)
• Institutions européennes (1 intervention)
• Justice et affaires intérieures (2 interventions)
• économie finances et fiscalité (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/07/20 — Ministère auprès du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - ville - Application du droit local aux communes des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
• 06/02/20 — Ministère des solidarités - Études de médecine : numerus clausus
• 30/01/20 — Ministère de l'économie - Taxe d'habitation des locaux d'associations à but non lucratif
• 28/07/16 — Ministère de l'intérieur. - Conduite de tracteurs communaux

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 01/11/18 — Ministère de l'économie - Suppléments vendus dans le cadre des voyages tout compris
• 28/09/17 — Ministère de l'intérieur. - Régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux et indemnité de difficultés administratives
• 13/07/17 — Ministère de la cohésion des - Détermination du droit aux prestations sociales pour les élus locaux employés dans une entreprise privée
• 12/05/16 — Ministère de l'agriculture - Conséquences de la découverte d'un cas d'encéphalopathie spongiforme bovine sur les artisans bouchers

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 03/07/19 : Rapport d'information N° 629 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de...
• 12/06/19 : Rapport N° 566 (2018-2019) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des f...
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Ses dernières propositions de loi

• 29/10/18 : Proposition de résolution N° 88 (2018-2019) visant à revenir sur les surtranspositions régl...
• 20/04/18 : Proposition de résolution N° 455 (2017-2018) européenne, au nom de la commission des affair...
• 09/11/17 : Proposition de résolution N° 79 (2017-2018) européenne, au nom de la commission des affaire...
• 18/03/16 : Proposition de résolution N° 486 (2015-2016) européenne présentée, au nom de la commission ...

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