Dossiers parlementaires de René-Paul Savary
- Nouvelle organisation territoriale de la république (118 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (62 interventions)
- Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (53 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (52 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (50 interventions)
- Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (50 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (46 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 (45 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (40 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (36 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (35 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (33 interventions)
- Avenir et justice du système de retraites (32 interventions)
- Liberté de choisir son avenir professionnel (32 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (31 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (28 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (28 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (28 interventions)
- Financement des établissements de santé (27 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (27 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (26 interventions)
- Renforcement du dialogue social (26 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 (26 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (25 interventions)
- Formation professionnelle (25 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (25 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (24 interventions)
- économie sociale et solidaire (23 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (23 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (22 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2014 (21 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (20 interventions)
- Protection de l'enfant (19 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (19 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (18 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (18 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (18 interventions)
- Refondation de l'école de la république (17 interventions)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (17 interventions)
- Table ronde avec des acteurs institutionnels (17 interventions)
- Réforme de la biologie médicale (16 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (15 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2016 (14 interventions)
- Sécurisation de l'emploi (13 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (13 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (13 interventions)
- Audition de mme agnès buzyn ancienne ministre des solidarités et de la santé (13 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (12 interventions)
- Dialogue social et emploi (12 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (12 interventions)
- Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes (11 interventions)
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles (11 interventions)
- Emploi des seniors (11 interventions)
- Dette sociale et autonomie (11 interventions)
- Audition de mme katia julienne directrice générale de l'offre de soins au ministère des solidarités et de la santé (11 interventions)
- Table-ronde sur la communication de crise : mme sibeth ndiaye ancienne porte-parole du gouvernement et m. yves sciama président de l'association des journalistes scientifiques de la presse d'information ajspi (11 interventions)
- Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (11 interventions)
- Licenciements boursiers (10 interventions)
- Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (10 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (10 interventions)
- échange de vues sur le programme de travail (10 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (10 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (10 interventions)
- Réforme des retraites (10 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (10 interventions)
- Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (10 interventions)
- Table ronde sur les aspects numériques (10 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (9 interventions)
- Débat sur la sécurité sociale des étudiants (9 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (9 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (9 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (8 interventions)
- Audition de mm. michel dinet président du conseil général de meurthe-et-moselle et rené-paul savary président du conseil général de la marne de l'assemblée des départements de france adf (8 interventions)
- Suivi des enfants en danger par la transmission des informations (8 interventions)
- Bioéthique (8 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (8 interventions)
- Enseignement supérieur et recherche (8 interventions)
- Consommation (8 interventions)
- Moratoire sur les fermetures de service et d'établissements de santé (8 interventions)
- Statut des stagiaires (8 interventions)
- Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l'évolution de leurs charges (8 interventions)
- Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (8 interventions)
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (8 interventions)
- Protection des données personnelles (8 interventions)
- Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (8 interventions)
- Audition du professeur didier raoult directeur de l'institut hospitalo-universitaire en maladies infectieuses de marseille (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (8 interventions)
- Situation financière du régime complémentaire et unification du recouvrement (8 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (7 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électorale (7 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (7 interventions)
- économie réelle (7 interventions)
- Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (7 interventions)
- Accessibilité pour les personnes handicapées (7 interventions)
- Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (7 interventions)
- Examen du rapport (7 interventions)
- Collectivité européenne d'alsace (7 interventions)
- Mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (7 interventions)
- Table ronde avec des ordres des professions de santé (7 interventions)
- Table ronde avec des fédérations hospitalières et médico-sociales (7 interventions)
- Table ronde avec les associations de patients (7 interventions)
- Table ronde avec des experts en santé publique (7 interventions)
- Ėlection des sénateurs (6 interventions)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (6 interventions)
- Stationnement des personnes en situation de handicap (6 interventions)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital (6 interventions)
- Agences régionales de santé (6 interventions)
- Fiscalité comportementale (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2014 (6 interventions)
- Malades et personnes en fin de vie (6 interventions)
- Lutte contre la fraude sociale (6 interventions)
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique (6 interventions)
- Conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites (6 interventions)
- Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales (6 interventions)
- Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (6 interventions)
- Table ronde sur les prises en charge à domicile (6 interventions)
- Audition du pr claude jeandel président du conseil national professionnel de gériatrie (6 interventions)
- Table ronde sur les équipements de protection (6 interventions)
- Table ronde d'anciens directeurs généraux de la santé (6 interventions)
- Audition de m. gérald darmanin ministre de l'intérieur (6 interventions)
- Interdire les licenciements boursiers (5 interventions)
- Point d'étape sur les travaux de la mission (5 interventions)
- Création des emplois d'avenir (5 interventions)
- Troisième plan autisme 2013-2017 (5 interventions)
- Formation professionnelle emploi et démocratie sociale (5 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission spéciale (5 interventions)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (5 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (5 interventions)
- Situation financière des départements (5 interventions)
- Audition des docteurs maryse bonnefoy médecin au centre de pmi de lyon colette bauby médecin pédopsychiatre au centre de pmi de gennevilliers et sylvaine gissinger pédiatre représentant le syndicat national des médecins de la protection maternelle et infantile snmpmi (5 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (5 interventions)
- Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie (5 interventions)
- Audition commune de mm. jong-moon choi ambassadeur de la république de corée en france et philippe lefort ambassadeur de france en république de corée (5 interventions)
- Situation des finances sociales (4 interventions)
- Allocation personnalisée d'autonomie (4 interventions)
- Politique vaccinale de la france (4 interventions)
- Exercice par les élus locaux de leur mandat (4 interventions)
- Arrêté d'admission en qualité de pupille de l'état (4 interventions)
- Réseaux de soins (4 interventions)
- Lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (4 interventions)
- Situation des urgences hospitalières en liaison avec l'organisation de la permanence des soins (4 interventions)
- Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (4 interventions)
- Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (4 interventions)
- Objectif national de dépenses d'assurance maladie ondam (4 interventions)
- Examen du rapport d'information sur robotisation et emplois de service (4 interventions)
- Accélération et simplification de l'action publique (4 interventions)
- Audition de mme isabelle sancerni présidente du conseil d'administration et de m. vincent mazauric directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales cnaf (4 interventions)
- Création de points d'accueil pour soins immédiats (4 interventions)
- Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie (4 interventions)
- Audition de mm. christophe valentie directeur général rémy mazzocchi directeur général adjoint et pierre cavard directeur de la prospective de l'unedic (4 interventions)
- Audition du colonel bruno cunat ancien commandant de la base aérienne 110 de creil (4 interventions)
- Audition du professeur jean-françois delfraissy président du conseil scientifique (4 interventions)
- Audition de mme florence parly ministre des armées (4 interventions)
- Audition de m. christophe castaner ancien ministre de l'intérieur sera publié ultérieurement (4 interventions)
- Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (4 interventions)
- Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution (3 interventions)
- Recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie (3 interventions)
- Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance (3 interventions)
- élection des sénateurs (3 interventions)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (3 interventions)
- Accueil et prise en charge des mineurs isolés étrangers (3 interventions)
- Rapport annuel de la cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires (3 interventions)
- Projet de loi relatif à la délimitation des régions aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (3 interventions)
- Audition de m. jean bassères candidat proposé par le président de la république à la direction générale de pôle emploi (3 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (3 interventions)
- Santé environnementale (3 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (3 interventions)
- Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale (3 interventions)
- Justice du xxie siècle (3 interventions)
- Plfss pour 2017 (3 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (3 interventions)
- Droit à l'eau potable et à l'assainissement (3 interventions)
- Audition de mmes anne-marie armanteras-de saxcé directrice générale et céline descamps chargée de mission au bureau r4 prises en charge post aigües pathologies chroniques et santé mentale de la direction générale de l'offre de soins dgos (3 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (3 interventions)
- Situation dans les ehpad (3 interventions)
- Audition de m. pierre-louis bras président du conseil d'orientation des retraites cor et de mme yannick moreau présidente du comité de suivi des retraites csr (3 interventions)
- Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 (3 interventions)
- Demain les robots : vers une transformation des emplois de service (3 interventions)
- Audition de m. gilles de margerie commissaire général de france stratégie et de m. julien fosse chef de projet auprès du département « développement durable et numérique » dans le cadre du rapport « se nourrir en 2050 » (3 interventions)
- Parquet européen et justice pénale spécialisée (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (3 interventions)
- Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ehpad (3 interventions)
- Audition de m. pierre moscovici premier président de la cour des comptes sur l'enquête réalisée en application de l'article lo 132-3-1 du code des juridictions financières sur la fraude sociale (3 interventions)
- Audition commune des professeurs dominique costagliola épidémiologiste membre de la cellule de crise de l'académie des sciences et yazdan yazdanpanah chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital bichat directeur de l'institut thématique d'immunologie inflammation infectiologie et microbiologie de l'inserm reacting membre du conseil scientifique (3 interventions)
- Audition de mme marisol touraine ancienne ministre de la santé (3 interventions)
- Audition de m. xavier bertrand ancien ministre des solidarités et de la santé (3 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (3 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (3 interventions)
- Création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux (3 interventions)
- Situation et perspectives financières du régime d'assurance chômage (3 interventions)
- Droit au repos dominical (2 interventions)
- Audition de mm. walter vorhauer secrétaire général xavier deau responsable de l'enseignement de la médecine et de la chirurgie esthétiques et andré deseur responsable de la section « exercice professionnel » du conseil national de l'ordre des médecins cnom (2 interventions)
- Audition de m. alain griset président de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat et de mme monique amoros coprésidente de la confédération nationale artisanale des instituts de beauté (2 interventions)
- Audition de mm. pierre chirac membre de la rédaction de prescrire et mathieu escot chargé d'études santé à l'ufc-que choisir au nom du collectif europe et médicament (2 interventions)
- Audition de m. jean-luc besse président de l'association française de chirurgie du pied (2 interventions)
- Application des lois de financement de la sécurité sociale (2 interventions)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (2 interventions)
- Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels (2 interventions)
- Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros (2 interventions)
- Plan de restructuration des activités de sanofi (2 interventions)
- Création du contrat de génération (2 interventions)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (2 interventions)
- Débat sur les déserts médicaux (2 interventions)
- Sécurité sociale (2 interventions)
- Ville et cohésion urbaine (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (2 interventions)
- Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade (2 interventions)
- Recrutement et formation des sapeurs-pompiers volontaires (2 interventions)
- Pesticides (2 interventions)
- Délimitation des régions élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral (2 interventions)
- Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint (2 interventions)
- Information de l'administration et protection des mineurs (2 interventions)
- Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques (2 interventions)
- Résultats du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2015 (2 interventions)
- Audition de m. christophe jacquinet président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé ars directeur général de l'ars rhône-alpes (2 interventions)
- Audition de mme ségolène neuville secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (2 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Article 13 de la constitution (2 interventions)
- Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté (2 interventions)
- Audition conjointe de mm. vincent beaugrand directeur général georges papanicolaou psychiatre médecin-chef du centre de psychanalyse de la clinique dupré philippe lesieur psychiatre de la fondation santé des étudiants de france fsef (2 interventions)
- Audition de m. dominique martin candidat à la direction générale de l'agence nationale de sécurité du médicament (2 interventions)
- Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité (2 interventions)
- Constitution du bureau de la délégation (2 interventions)
- Programmation des finances publiques de 2018 à 2022 (2 interventions)
- Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale (2 interventions)
- Prise en charge des mineurs isolés (2 interventions)
- Orientation et réussite des étudiants (2 interventions)
- Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (2 interventions)
- Réforme de l'assurance chômage (2 interventions)
- Situation et perspectives des comptes sociaux (2 interventions)
- Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées (2 interventions)
- Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque (2 interventions)
- équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (2 interventions)
- Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative responsable et efficace (2 interventions)
- Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (2 interventions)
- Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins (2 interventions)
- Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage (2 interventions)
- Orientation des mobilités (2 interventions)
- Financement de la dépendance (2 interventions)
- Conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale (2 interventions)
- Audition de m. thierry breton en vue du renouvellement de son poste de directeur général de l'institut national du cancer inca (2 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (2 interventions)
- Santé au travail (2 interventions)
- Audition de mme anne-claire rafflegeau porte-parole du collectif inter-urgences (2 interventions)
- Santé en guyane (2 interventions)
- Fiscalité de la succession et de la donation (2 interventions)
- Projet de loi instituant un système universel de retraite (2 interventions)
- Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (2 interventions)
- Audition de mme geneviève chêne directrice générale de santé publique france en téléconférence (2 interventions)
- Stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de covid-19 (2 interventions)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (2 interventions)
- Proposition de loi adoptée avec modifications par l'assemblée nationale en deuxième lecture visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en france continentale et dans les outre-mer (2 interventions)
- Audition de mmes clara de bort directrice générale de l'ars de guyane sophie charles maire de saint-laurent-du-maroni mm. marc del grande préfet de la région guyane et christophe robert directeur général du ch de cayenne (2 interventions)
- Table ronde sur les aspects éthiques (2 interventions)
- Audition de mme andrea ammon directrice du centre européen de prévention et de contrôle des maladies ecdc (2 interventions)
- Audition de mme roselyne bachelot ancienne ministre de la santé (2 interventions)
- Déshérence des contrats de retraite supplémentaire (2 interventions)
- Audition de mm. gérard rivière président du conseil d'administration et renaud villard directeur de la caisse nationale d'assurance vieillesse cnav sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (2 interventions)
- Audition de m. alain fischer professeur d'immunologie pédiatrique et président du conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale (2 interventions)
- Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 (2 interventions)
- Perspectives financières du système de retraite (2 interventions)
- Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale (2 interventions)
- Audition de m. olivier babeau professeur à l'université de bordeaux président de l'institut sapiens sur le thème « les nouvelles technologies et la crise de la covid-19 » (2 interventions)
- Proposition de loi visant à établir le droit de mourir dans la dignité (2 interventions)
- Mesures de justice sociale (2 interventions)
- Droit à mourir dans la dignité (2 interventions)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (1 intervention)
- Perturbateurs endocriniens (1 intervention)
- Simplification du droit et allégement des démarches administratives (1 intervention)
- Majoration des droits à construire (1 intervention)
- Etude de la cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'alsace-moselle (1 intervention)
- Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 (1 intervention)
- Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers (1 intervention)
- Audition de mm. christian couzinou président du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes et jacques levoyer vice-président de l'union des jeunes chirurgiens dentistes-union dentaire (1 intervention)
- Sommet social (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves grall directeur général de la santé (1 intervention)
- Audition de représentants d'organismes notifiés allemands : mm. daniel pflum vergand der tüv hans-heiner junker tüv süd et björn clüsserath tüv rheinland (1 intervention)
- Audition de mme laure lechertier responsable du département politique des produits de santé et m. vincent figureau responsable du département relations institutionnelles de la mutualité française (1 intervention)
- Egalité des droits et des chances participation et citoyenneté des personnes handicapées (1 intervention)
- Examen du projet de rapport de la mission commune d'information (1 intervention)
- Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale (1 intervention)
- Enquête de la cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins (1 intervention)
- Travaux de la conférence sociale (1 intervention)
- Débat sur le financement de l'hôpital (1 intervention)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (1 intervention)
- Programmation et gouvernance des finances publiques (1 intervention)
- Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne (1 intervention)
- Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (1 intervention)
- Maisons de naissance (1 intervention)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (1 intervention)
- Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (1 intervention)
- Accessibilité des personnes handicapées au logement aux établissements recevant du public aux transports à la voirie et aux espaces publics (1 intervention)
- Audition de m. andré aoun candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'institut national de prévention et d'éducation pour la santé inpes (1 intervention)
- Mise au point au sujet de votes (1 intervention)
- Politique familiale (1 intervention)
- Audition de mme yannick moreau présidente de la commission pour l'avenir des retraites (1 intervention)
- Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé (1 intervention)
- Egalité entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (1 intervention)
- Audition de m. claudy lebreton président de l'assemblée des départements de france sur le financement pérenne des allocations individuelles de solidarité par les départements (1 intervention)
- Conditions d'attribution de la carte du combattant (1 intervention)
- Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (1 intervention)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la république (1 intervention)
- Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement (1 intervention)
- Coopération entre professionnels de santé (1 intervention)
- Reconquérir l'économie réelle (1 intervention)
- Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Débat sur l'évolution des péréquations communale intercommunale et départementale (1 intervention)
- Mise en oeuvre du plan cancer (1 intervention)
- Développement encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire (1 intervention)
- Développement encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires (1 intervention)
- Contrôle de la mise en application des lois (1 intervention)
- Charte de l'environnement (1 intervention)
- Aide à domicile (1 intervention)
- Audition de m. claudy lebreton président mme marie-françoise perol-dumont vice-présidente et m. rené-paul savary président de la commission « économie » (1 intervention)
- Rapport annuel de la has (1 intervention)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2013 (1 intervention)
- Suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé (1 intervention)
- Audition de m. françois bourdillon candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'institut de veille sanitaire (1 intervention)
- Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (1 intervention)
- Examen des amendements au texte de la commission spéciale (1 intervention)
- Simplification de la vie des entreprises (1 intervention)
- Situation et perspectives des finances publiques et avis du haut conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (1 intervention)
- Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie (1 intervention)
- Audition de m. jean-claude ameisen candidat proposé par le président de la république à la présidence du comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne (1 intervention)
- Audition de mme anne courrèges candidate pressentie à la direction générale de l'agence de la biomédecine en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (1 intervention)
- Journée nationale du souvenir du 19 mars (1 intervention)
- Création de la haute autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement (1 intervention)
- Audition de m. thierry repentin ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage (1 intervention)
- Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'unédic (1 intervention)
- Audition de m. nicolas revel directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (1 intervention)
- Réforme de l'asile (1 intervention)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (1 intervention)
- Situation des finances sociales en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques (1 intervention)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2014 (1 intervention)
- Dialogue social et à l'emploi (1 intervention)
- Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014 (1 intervention)
- Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn candidate proposée par le président de la république à la présidence du collège de la haute autorité de santé en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Démographie médicale (1 intervention)
- Etude relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins (1 intervention)
- Médicaments génériques (1 intervention)
- Financement de la branche accidents du travail et maladies professionnelles (1 intervention)
- Agences régionales de santé ars (1 intervention)
- République numérique (1 intervention)
- Audition de m. roger genet candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (1 intervention)
- Enquête de la cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale (1 intervention)
- Audition de mme christine erhel maître de conférences en économie à l'université paris i (1 intervention)
- Audition de m. dominique bureau président de l'autorité de la statistique publique asp (1 intervention)
- Audition de mm. jean bassères directeur général stéphane ducatez directeur des statistiques des études et de l'évaluation de pôle emploi et de mmes selma mahfouz directrice corinne prost cheffe de service adjointe à la directrice de la direction de l'animation de la recherche des études et des statistiques du ministère du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social dares (1 intervention)
- Audition de m. xavier bertrand ancien ministre du travail des relations sociales de la famille et de la solidarité (1 intervention)
- Audition de mm. pierre cahuc centre de recherche en économie et statistique jacques freyssinet centre d'études de l'emploi yannick l'horty centre national de la recherche scientifique mme hélène paris conseil d'analyse économique et m. henri sterdyniak observatoire français des conjonctures économiques (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste de foucauld membre du conseil d'orientation pour l'emploi (1 intervention)
- Politique du médicament (1 intervention)
- Travail modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels (1 intervention)
- Plf pour 2017 (1 intervention)
- Transport public particulier de personnes (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 nouvelle lecture (1 intervention)
- Audition de m. luc derepas candidat la présidence du conseil d'administration de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (1 intervention)
- Suivi quinquennal de l'application des lois (1 intervention)
- Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides (1 intervention)
- Audition du professeur jean-philippe raynaud chef de service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent supea au centre hospitalier universitaire chu de toulouse (1 intervention)
- Audition de mmes viviane kovess-masféty présidente de la commission spécialisée évaluation stratégie et perspective csesp et claudine berr présidente de la commission spécialisée maladies chroniques csmc représentant le haut conseil de la santé publique hcsp (1 intervention)
- Audition conjointe de fédérations hospitalières (1 intervention)
- Audition de m. michel laforcade directeur général de l'agence régionale de santé nouvelle-aquitaine ars nouvelle-aquitaine auteur du rapport relatif à la santé mentale (1 intervention)
- Audition du collège national des universitaires de psychiatrie cnup représenté par le professeur pierre thomas président responsable médical du pôle psychiatrie médecine légale et médecine en milieu pénitentiaire du centre hospitalier régional universitaire de lille et mme marie rose moro professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent et du docteur bénédicte barbotin présidente de l'association française fédérative des étudiants en psychiatrie affep (1 intervention)
- Audition du professeur alain ehrenberg président du conseil national de la santé mentale (1 intervention)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2016 (1 intervention)
- Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers (1 intervention)
- Unités hospitalières spécialement aménagées uhsa (1 intervention)
- Pertinence des soins (1 intervention)
- Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé (1 intervention)
- Audition de m. françois-xavier selleret directeur du gie agirc-arrco (1 intervention)
- Audition de mme anne courrèges candidate à son renouvellement à la direction générale de l'agence de la biomédecine (1 intervention)
- Audition de m. dominique giorgi inspecteur général des affaires sociales (1 intervention)
- Audition de mme marie-anne montchamp présidente de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie mme anne burstin directrice générale et m. simon kieffer directeur des établissements et services médico-sociaux sur la situation dans les ehpad (1 intervention)
- Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en france continentale et dans les outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. hakim el karoui consultant auteur de la lutte des âges comment les retraités ont pris le pouvoir (1 intervention)
- Audition de m. gilles de margerie commissaire général de france stratégie (1 intervention)
- Réformes du marché du travail en italie (1 intervention)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2017 (1 intervention)
- Désignation d'un candidat titulaire appelé à siéger au sein du conseil d'orientation des retraites (1 intervention)
- Immigration droit d'asile et intégration (1 intervention)
- Lutte contre les violences sexuelles et sexistes (1 intervention)
- Déplacement de la commission en guyane et en guadeloupe (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées (1 intervention)
- Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés aah (1 intervention)
- Audition de mme claire compagnon candidate à son renouvellement pour la fonction de présidente du conseil d'administration de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales oniam en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (1 intervention)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Examen du rapport d'information sur les nouvelles mobilités (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (1 intervention)
- Audition de mme catherine geindre présidente de la conférence des directeurs généraux de chu sur le rapport « le chu de demain » (1 intervention)
- Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Audition de m. stéphane lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de france compétences en application de l'article l. 6123-8 du code du travail (1 intervention)
- Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie (1 intervention)
- Réforme du financement du système de santé (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection (1 intervention)
- Concertation sur le grand âge et l'autonomie (1 intervention)
- Projet de programme de stabilité (1 intervention)
- Organisation territoriale de la santé (1 intervention)
- Examen du rapport sur l'adaptation de la france aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 (1 intervention)
- Audition commune sur les cotisations sociales des travailleurs indépendants et la gouvernance de leur protection sociale (1 intervention)
- Audition de mm. jean-claude barboul président et françois-xavier selleret directeur général de l'agirc-arrco (1 intervention)
- Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux (1 intervention)
- Audition de mm. olivier darrason président-fondateur et axel dyèvre directeur associé de ceis (1 intervention)
- Application de la lfss pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux (1 intervention)
- énergie et climat (1 intervention)
- Audition de m. frank bellivier délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie (1 intervention)
- Intelligence artificielle (1 intervention)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (1 intervention)
- Déplacement en espagne sur le système de santé et de sécurité sociale (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale renvoyé en commission pour 2020 (1 intervention)
- Point d'étape sur le contrôle budgétaire sur la réforme des retraites entre universalité solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'état ? » (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève (1 intervention)
- Audition de m. david caubel ingénieur des travaux publics docteur en économie des transports dans le cadre du suivi du rapport « nouvelles mobilités » (1 intervention)
- Audition de mme muriel pénicaud ministre du travail (1 intervention)
- Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats (1 intervention)
- Audition de m. benoît vallet en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses en téléconférence (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Gestion de la crise sanitaire et « ségur de la santé » (1 intervention)
- élections municipales et consulaires de 2020 (1 intervention)
- Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie (1 intervention)
- Loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Audition du professeur philippe juvin chef du service des urgences de l'hôpital européen georges-pompidou (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Audition commune du colonel grégory allione président de la fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fnspf du dr françois dolveck directeur des urgences du centre hospitalier de melun (1 intervention)
- Audition de m. jean rottner président de la région grand-est (1 intervention)
- Audition de mmes josiane chevalier préfète de la région grand est brigitte klinkert présidente du conseil départemental du haut-rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion et m. christophe lannelongue ancien directeur de l'ars grand est (1 intervention)
- Table ronde de praticiens (1 intervention)
- Audition de m. françois toujas en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique candidat à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'établissement français du sang (1 intervention)
- Accueil d'un nouveau commissaire (1 intervention)
- Audition de m. françois chih-chung wu représentant de taïwan en france et de m. jean-françois casabonne-masonnave représentant de la france à taïwan (1 intervention)
- Audition de mm. pierre moscovici premier président et denis morin président de la sixième chambre de la cour des comptes sur le rapport annuel de la cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux (1 intervention)
- Désignation du bureau (1 intervention)
- Audition de mmes dominique le guludec présidente et élisabeth bouvet présidente de la commission technique des vaccinations de la haute autorité de santé et marie-paule kieny virologue vaccinologiste et directrice de recherche à l'institut national de la santé et de la recherche médicale sur les vaccins contre la covid-19 (1 intervention)
- Désignation de rapporteurs (1 intervention)
- Examen du rapport sur les mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040 (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (1 intervention)
- Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales (1 intervention)
- Audition de mme séverine arsène chercheuse associée au médialab de sciences po et enseignante à l'université chinoise de hong kong sur le crédit social en chine (1 intervention)
- Sécurité globale (1 intervention)
- Prévention de la perte d'autonomie (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de m. olivier bogillot président de sanofi france (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires sociales de m. olivier bogillot président de sanofi france (1 intervention)
- Communication de mme catherine procaccia sur la note scientifique de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques opecst n° 24 : « la phagothérapie : médecine d'hier et de demain » (1 intervention)
- Communications diverses (1 intervention)
- Affections de longue durée (1 intervention)
- Audition de m. gilles babinet co-président du conseil national du numérique digital champion de la france auprès de la commission européenne (1 intervention)
