Robert Bret

Informations

• Mandat en cours depuis le 27 septembre 1998
• Groupe politique : Communiste Républicain Citoyen et Écologiste (vice-président)
• Profession : Dessinateur en B. T. P.
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Démocratie sociale et temps de travail (2 interventions)
• Modernisation des institutions de la ve république (22 interventions)
• Union européenne (4 interventions)
• Relations internationales (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/04/06 — Ministère de l'emploi - Suite des négociations avec les syndicats
• 13/05/05 — Secrétariat d'État aux affaires - Contenu des directives européennes
• 19/11/04 — Secrétariat d'État aux transports - Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 24/07/08 — Ministère de l'éducation - Diminution du nombre d'heures de classe pour les écoles maternelles et primaires
• 05/06/08 — Ministère de la justice - Réforme statutaire des travailleurs sociaux du service pénitentiaire d'insertion et de probation
• 08/05/08 — Ministère de l'agriculture - Évocation du vin et code de la santé publique
• 24/04/08 — Ministère de l'écologie - Réduction d'effectifs à Météo-France

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 02/03/07 : Rapport d'information N° 272 (2006-2007) au nom de la délégation du Sénat pour l'union europ...
• 01/12/05 : Rapport d'information N° 112 (2005-2006) au nom de la délégation pour l'union européenne sur...
• 18/02/05 : Rapport d'information N° 206 (2004-2005) au nom de la délégation pour l'union européenne, su...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 15/05/08 : Proposition de loi N° 337 (2007-2008) tendant à la reconnaissance du génocide tzigane penda...
• 24/01/08 : Proposition de loi N° 178 (2007-2008) constitutionnelle visant à compléter l'article 11 de ...
• 12/10/06 : Proposition de loi N° 19 (2006-2007) tendant à la reconnaissance de la répression d'une man...
• 11/07/06 : Proposition de résolution N° 460 (2005-2006) sur la proposition de directive du Parlement e...

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