Roland Courteau

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 1980
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Instituteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières (membre)
  • Conseil supérieur de l'énergie (président)
  • Commission Energie au Centre d'Analyse Stratégique (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Conseil national de l'information géographique (président)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Énergie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. françois molins procureur général près la cour de cassation (1 intervention)
• Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie de l'agriculture et des télécommunications du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (2 interventions)
• « plan de relance : quelles mesures pour relancer la consommation et l'investissement ? » -table ronde par téléconférence (1 intervention)
• Audition de m. luc frémiot magistrat honoraire ancien procureur de la république de douai (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 25/06/20 — Ministère de la transition - Fonds de prévention des risques naturels majeurs
• 02/04/20 — Ministère de l'agriculture - Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »
• 06/02/20 — Ministère des solidarités - Coupes budgétaires sur les soins palliatifs dans l'Aude
• 06/02/20 — Ministère des solidarités - Droit aux vacances pour tous

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/07/20 — Ministère de la transition - Traité sur la Charte de l'énergie
• 02/07/20 — Ministère de la transition - Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
• 25/06/20 — Ministère de l'intérieur. - Contrôle d'identité
• 25/06/20 — Ministère de l'action - Filière viticole

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 16/07/20 : Rapport d'office parlementaire N° 646 (2019-2020) de l'Office parlementaire d'évaluation de...
• 17/06/20 : Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 04) au nom de la commission des affaires écon...
• 03/10/19 : Rapport d'information N° 14 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l...
• 28/03/19 : Rapport d'office parlementaire N° 418 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation de...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 29/04/20 : Proposition de loi N° 412 (2019-2020) visant à assurer les pertes d’ exploitation liées à d...
• 15/01/20 : Proposition de résolution N° 249 (2019-2020) tendant à la création d’ une commission d’ enq...
• 25/11/19 : Proposition de résolution N° 150 (2019-2020) pour dénoncer et agir contre les violences fai...
• 09/09/19 : Proposition de loi N° 713 (2018-2019) tendant à créer un statut de médecin praticien territ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements