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2336 interventions trouvées.

C'est très bien d'autoriser la publication : le rapport imprimé sera diffusé à vingt ou trente exemplaires seulement. Pour le surplus, il sera sur internet, où nul n'ira le consulter : c'est la numérisation par l'absurde !

Oui, c'est l'air du temps, mais je le regrette, car les travaux de notre commission sont moins connus. Autrefois, on imprimait le rapport à des centaines d'exemplaires...

Je ne vais pas hurler avec les loups... Je suis un défenseur de l'agropastoralisme, mais je trouve qu'il est un peu facile de s'attaquer à la Convention de Berne. Sur le fond, concernant la stratégie de l'Union européenne en faveur de la biodiversité, pourquoi se contenter de « prendre acte » de la volonté de la Commission ? Pourquoi ne pas la ...

On s'en prend au loup, mais ce n'est pas toujours lui le coupable. Le vautour fauve, aussi, est redoutable. On dit qu'il crève les yeux des veaux... J'en ai vu récemment une centaine qui nettoyaient le cadavre d'une vache.

Puisque la rédaction a évolué, je ne voterai pas contre ce texte, mais m'abstiendrai. À l'issue du débat, la commission adopte la proposition de résolution européenne suivante dans la rédaction issue de ses travaux ainsi que l'avis politique qui en reprend les termes et qui sera adressé à la Commission européenne. Le Sénat, Vu l'article 88-4...

La structure de la proposition formulée par Charles Michel est éclairante. Il traite en premier lieu de l'instrument de relance, qui constitue l'enjeu principal de la négociation, et ensuite du cadre financier pluriannuel (CFP) « socle », considérant que les précédents échanges au Conseil européen ont déjà permis de trouver des voies de sortie....

Je voudrais enfin souligner une nouveauté et une précision importantes. La nouveauté réside dans la création d'une réserve d'ajustement « Brexit » au sein des instruments spéciaux, hors plafond du CFP. Elle serait dotée de 5 milliards d'euros pour parer les difficultés que pourraient rencontrer les États membres et les secteurs les plus affect...

Le traitement de la crise de la Covid-19 et la mise en place du fonds qui l'accompagne sont concomitants du Fonds pluriannuel. Si le cadre financier pluriannuel était acté, nous serions tranquilles pour plusieurs années. Il n'est pas acté. Des vases communicants se mettent par conséquent en oeuvre.

Il s'agit d'un vrai régime parlementaire, quand la France est un vrai régime présidentiel !

Je souhaite évoquer la situation critique des régions viticoles françaises, en particulier en Occitanie. Les vignerons n'ont pu écouler leurs stocks, non seulement en raison de la pandémie, mais aussi à cause de la politique des États-Unis et de la Chine, qui augmentent sensiblement leurs droits de douane. La réponse de la Commission européenne...

Je suis d'accord : l'UE ne doit se priver d'aucune technologie pour atteindre les objectifs ambitieux qu'elle s'est fixés. Lors de la dernière réunion de la Commission des affaires européennes des Parlements nationaux à Helsinki, j'ai rappelé que la France fermait ses dernières centrales à charbon grâce au nucléaire, ce qui lui assurait un exce...

Nous autres, dans mon département, nous vivons sous le champignon... et nous nous en portons très bien ! J'en viens maintenant à l'instrument de relance de 750 milliards d'euros Next Generation EU, qui viendrait compléter le CFP sur la période 2021-2024. Ces 750 milliards d'euros seraient répartis en 500 milliards d'euros de subventions et ga...

La double proposition présentée par la Commission le 27 mai est donc importante à plusieurs titres et justifie une prise de position du Sénat. Nous saluons le fait qu'au travers de cet effort d'une ampleur inédite, l'UE fasse preuve de réactivité et d'innovation, qu'elle réaffirme ses valeurs de solidarité, qu'elle veille à apporter aux États ...

Je rappelle l'objet de notre travail : donner notre point de vue à notre gouvernement, d'abord dans l'espoir qu'il reprendra nos propositions, ensuite pour lui donner un appui dans la négociation au niveau européen. D'où l'importance du contact de notre président avec la Secrétaire générale aux affaires européennes et du débat prévu avant le Co...

Merci pour cette proposition de résolution européenne qui reprend l'avis politique que nous avions adopté il y a deux semaines. Je me félicite de l'alinéa 23 sur la filière vitivinicole qui avait été ajouté à la demande de Mme Gisèle Jourda. Il y a quelques années, notre ancien collègue Gérard César et moi suivions avec attention le secteur, po...

Si j'approuve l'avis politique qui nous est présenté, je l'aurais cependant souhaité plus « musclé », particulièrement sur deux points. Sur le traçage, je souscris à la proposition de Jean-Yves Leconte. Le respect du RGPD doit être la moindre des choses dans les États de l'Union, mais nous pouvons le rappeler en cette période. Je salue les in...

Jean Bizet et moi-même sommes corapporteurs sur le cadre financier pluriannuel de l'Union européenne. Nous avons pris bonne note de votre demande pour que le corps européen de garde-frontières soit remis à flot en 2021. Le CFP devra être largement revu après l'épidémie, le plus rapidement possible je l'espère. Ce ne sera malheureusement pas fa...

Le 29 janvier dernier, la Commission européenne a présenté son programme de travail pour 2020, le premier depuis le renouvellement des institutions européennes en 2019. Il s'agit de mettre en oeuvre les priorités qu'Ursula von der Leyen, alors candidate à la présidence de la Commission, avait exposées en juillet 2019 devant les députés européen...

Nous avons repris l'intitulé officiel des rubriques figurant dans le programme de travail de la Commission.

Cette proposition de résolution n'est sans doute pas parfaite, mais il nous faut rester cohérents. Si on a intitulé un chapitre Sur la promotion de notre mode de vie européen, c'est parce qu'un commissaire européen est chargé de cette question. Et puis, au risque de choquer, je trouve que notre mode de vie n'est pas si mauvais que cela. Il y a ...