Photo de Simon Sutour

Interventions en commissions de Simon Sutour


1698 interventions trouvées.

J'assure le suivi des relations de l'Union européenne avec le Sud de l'Europe pour le compte de notre commission. La découverte de gisements gaziers considérables représente une excellente nouvelle, notamment pour l'Égypte qui va pouvoir exporter du gaz et connaître une réelle croissance économique. Cependant, l'accord local passé entre le Liba...

Il a été fait mention à plusieurs reprises du Règlement du Sénat, régulièrement modifié, notamment sous la houlette de notre collègue Alain Richard. Nous le piétinons pourtant sans le vouloir cet après-midi, où se tiendront à la même heure la séance publique, une réunion de la commission des lois et une réunion de la commission des affaires eur...

Je salue cette proposition de résolution pluraliste. En tant que membre de la commission des affaires européennes, je me dois de répondre à notre collègue. La PAC n'est pas isolée, elle constitue une composante importante du budget de l'Union européenne, qui nous intéresse tout particulièrement en tant que sénateurs, au même titre que les fonds...

Je salue cette proposition de résolution pluraliste. En tant que membre de la commission des affaires européennes, je me dois de répondre à notre collègue. La PAC n'est pas isolée, elle constitue une composante importante du budget de l'Union européenne, qui nous intéresse tout particulièrement en tant que sénateurs, au même titre que les fonds...

J'ai le privilège d'être le plus ancien dans cette commission, et je peux témoigner de l'usage finalement très récent au Sénat de l'article 45 de la Constitution, qui ne doit pas être l'occasion d'écarter des amendements dont on ne veut pas discuter sur le fond, au motif de gagner du temps. Car à force de gagner du temps, on perd en démocratie....

Selon nos rapporteurs, les avancées sont modestes. Tant mieux ! On a trop eu tendance ces dernières années à vouloir nous faire rentrer dans des projets qui nous auraient liés. Je me souviens d'une réunion où le commissaire européen, Günther Oettinger, avait parlé d'énergie pendant une heure sans prononcer une seule fois le mot « nucléaire » ! ...

Mes propos étaient un peu provocateurs, à dessein. Simplement, il faut faire preuve de modestie sur ces sujets, car il n'y a pas de vérité révélée. Pour produire des céréales ou de la betterave, il faut aussi de l'énergie. Chacun s'exprime aussi en fonction de ses intérêts. Il fut un temps où le Sénat était le représentant de la petite agricult...

Merci beaucoup. Je suis désespéré par ce qui se passe. C'est bien de se féliciter de l'unité des 27 ou du communiqué ferme de l'Irlande. Mais sans accord, nous aurons une frontière dure et des difficultés financières. C'est une escalade dramatique. J'ose espérer que nos hautes instances ont un plan B. Au niveau européen, on espère que Mme May p...

C'est l'Europe qui va payer la frontière dure, pas les Britanniques. Tout ce que vous avez dit, je ne dirais pas que nous le savions déjà, mais que nous nous en doutions. M. Darmanin est venu nous présenter comment son ministère se préparait ; notre administration est parfois critiquée, mais nous savons qu'elle est solide. Je ne crois pas trop...

Voici cinq ans que nous faisons traditionnellement ce rapport sur le programme de travail de la Commission européenne. C'est la dernière année de l'actuelle Commission. Elle a bien travaillé. Jean-Claude Juncker a encore tout récemment prononcé un discours de haut niveau, à Aix-la-Chapelle. Il a toujours su travailler de manière consensuelle en...

Je suis attristé par le négativisme qui frappe la France et certains pays européens. C'est pourtant en Europe qu'il fait le mieux vivre, et d'ailleurs beaucoup veulent venir y vivre... J'ai été très heureux d'assister à la signature du Traité d'Aix-la-Chapelle, moment unique. Certains considéreront sans doute qu'il ne faudra pas le voter, en é...

Nous avons toujours eu des liens forts avec la Roumanie. Notre commission s'y est rendue il y a cinq ans et nous sommes même allés jusqu'en Bucovine. À l'époque, l'adhésion à Schengen était une perspective et le mécanisme de coopération et de vérification était déjà en place et devait être provisoire. Or, ce sont deux sujets qui sont toujours d...

Contrairement à ce qui se dit souvent, la Commission européenne a bien travaillé. Je voudrais soulever une question qui sort quelque peu des attributions de M. Moscovici et qu'on met parfois, par peur, sous le tapis : celle des accords commerciaux. Le Comprehensive Economic and Trade Agreement (CETA) n'a toujours pas été soumis au Parlement fra...

La politique de voisinage arrive à son adolescence. Elle fut lancée il y a quatorze ans, à une époque plus facile, par Romano Prodi, qui voulait créer un cercle d'amis. Elle se décline entre le Partenariat oriental, qui reçoit un tiers des crédits, et l'Union pour la Méditerranée, qui en capte les deux tiers. Parmi les grands fauves cités, n'ou...

Cette coalition entre la Lega, plutôt à droite, voire très à droite, et le M5S, plutôt de gauche pour l'essentiel, est assez improbable, voire paradoxale quand on sait que M. Salvini est l'ami de Mme Le Pen. Même si beaucoup pensent le contraire, je crois que cet attelage va durer, car le pouvoir est un puissant aimant. Le M5S, dont la plupart...

Merci au rapporteur. J'ai longtemps été rapporteur du programme « Conseil d'État et autres juridictions administratives ». Je mesure combien c'était une époque paisible ; les budgets ne posaient pas de problème. On nous expliquait que c'était parce qu'il était rattaché au Premier ministre et non au ministère de la justice. Visiblement, les chos...

Le traité de l'Élysée n'a pas vieilli ! Je me souviens qu'avec Fabienne Keller et André Gattolin, nous avions fêté à Berlin, lors d'une fort belle cérémonie, son cinquantième anniversaire. Si les gouvernements français et allemand ont annoncé la signature d'un nouveau traité à l'occasion de son cinquante-cinquième anniversaire, c'est en fait po...