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Après un peu plus de six mois de travail, de nombreuses auditions et deux déplacements en Europe - en Allemagne et à Londres - nous avons pris la mesure des changements affectant le sport professionnel et des défis auxquels les collectivités territoriales font face. D'abord, le sport professionnel français a enfin - cela a pris du temps - fai...

Ce débat doit avoir un cadre précis. Il s'agit d'un rapport sur les collectivités locales et le sport professionnel. Qu'est-ce qu'un club professionnel ? Certainement pas un club de basket évoluant en nationale 2 ou un club de handball en nationale 1. On nous oppose le fait qu'arrêter de subventionner les clubs dans certaines disciplines après ...

Bien évidemment, si en 2020 le basket n'est pas arrivé à maturité, on ne supprimera pas ses subventions. Propositions audacieuses, dites-vous, téméraires, pensez-vous peut-être ?

Oui. À part le football et le rugby, il n'y aura pas beaucoup d'autres sports arrivés à maturité en 2020. Nous ne souhaitons pas que les collectivités se désengagent, mais qu'elles s'engagent autrement, par des aides non plus au fonctionnement mais à l'investissement. Nous nous trouvons à un moment charnière où le modèle économique tend vers un...

L'émergence d'infrastructures pouvant accueillir toutes sortes d'activités pose des problèmes de concurrence entre les métropoles, les agglomérations, les intercommunalités. Et même le département : la Vendée a financé un équipement capable de recevoir la Coupe Davis mais aussi de grands concerts et spectacles. Il est indispensable qu'une autor...

Je remercie tous ceux qui ont pris part à nos travaux. Après 22 mois de mandat au Sénat, je vais quitter cette belle maison dont j'ai apprécié le sérieux. Vous pouvez compter sur moi pour être un ambassadeur de votre travail.

Je prends note de ces propositions : une formulation plus souple, plus claire, moins péremptoire.

Les clubs de basket qui jouent l'Euroligue font du sport business. Néanmoins, notamment pour les clubs féminins, ils ne sont pas suffisamment à maturité pour se passer des subventions des collectivités. Maturité est le bon terme, il faut juste l'expliciter.

Si on doit rattacher une collectivité au sport professionnel, l'intercommunalité reste la mieux désignée.

Merci Monsieur le président pour votre franc-parler. Le CONI est donc propriétaire du stade olympique de Rome, qu'il loue aux clubs ?

Au fil des auditions et des déplacements, il nous est apparu que les clubs professionnels souhaitaient devenir propriétaires ou gestionnaires de leur infrastructure. Les collectivités peuvent-elles passer d'une aide au fonctionnement à une aide à l'investissement, afin de favoriser l'appropriation par les clubs de leur outil de travail ? Ceux-c...

La fédération française de football ne pourrait-elle s'en inspirer ? Il nous manque une grande aréna : les fédérations de sports de salle ne pourraient-elles se retrouver autour d'un projet de belle infrastructure mutualisée en région parisienne ?

Vers quelle gouvernance faudrait-il tendre en matière de sport professionnel ?

Selon quels critères distingue-t-on sport professionnel et sport amateur ? Comment organiser ces deux mondes qui se complètent mais obéissent à des règles et des économies différentes ?

Un club porte un projet social, que les collectivités relaient ; mais l'opacité de ce schéma ayant été pointée du doigt, on a vu émerger des fondations ou des fonds de dotation, qui garantissent la transparence grâce à un fléchage sur les oeuvres sociales ou à visée éducative.

Certains sports sont matures et les collectivités ne représentent pour eux qu'un support territorial. Les autres ont besoin de davantage d'aide. Si la clause de compétence générale était supprimée, quel niveau de collectivité devrait recevoir la compétence sur le sport ?