Stéphane Piednoir

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (membre du conseil d'administration)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Énergie (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Loi de finances pour 2020 (8 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (6 interventions)
• Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (2 interventions)
• Politique sportive (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/05/19 — Premier Ministre - Réalité effective de la coparentalité en cas de séparation
• 08/03/19 — Ministère de la cohésion des - Communes nouvelles
• 27/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques
• 20/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Conséquences du forfait post-stationnement sur les opérateurs de la mobilité partagée

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/10/19 — Ministère de la justice - Garde à vue des majeurs protégés
• 03/10/19 — Ministère de la culture. - Procédures d'archéologie préventive
• 25/07/19 — Ministère des solidarités - Mission interministérielle sur les évolutions des établissements et services d'aide par le travail
• 18/07/19 — Ministère de l'intérieur. - Réglementation relative aux « rave-parties »

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 21/11/19 : Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 14/03/19 : Rapport d'office parlementaire N° 380 (2018-2019) au nom de l'office parlementaire d'évaluat...
• 22/11/18 : Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 18/07/18 : Rapport N° 680 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 18/07/19 : Proposition de loi N° 685 (2018-2019) portant diverses mesures d’ accompagnement des parent...
• 03/04/19 : Proposition de loi N° 430 (2018-2019) visant à étendre le périmètre d’ implantation des cas...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements