Stéphane Piednoir

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission d'enquête sur la souveraineté numérique (membre)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions (secrétaire de la mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation)
  • Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (membre du conseil d'administration)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Énergie (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Pour une école de la confiance (3 interventions)
• Projet de loi pour une école de la confiance (2 interventions)
• Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires (1 intervention)
• Orientation des mobilités (5 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/03/19 — Ministère de la cohésion des - Communes nouvelles
• 27/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques
• 20/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Conséquences du forfait post-stationnement sur les opérateurs de la mobilité partagée
• 12/04/18 — Ministère de la transition - Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/04/19 — Ministère de la transition - Saturation des centres agréés de traitement des véhicules hors d'usage
• 21/03/19 — Ministère de l'économie - Assimilation de l'aide au retour à l'emploi à des revenus professionnels
• 28/02/19 — Ministère de l'intérieur. - Évaluation du passage à 80 km/h
• 15/11/18 — Ministère de l'intérieur. - Suivi des procédures de délivrance des attestations d'accueil

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 14/03/19 : Rapport d'office parlementaire N° 380 (2018-2019) au nom de l'office parlementaire d'évaluat...
• 22/11/18 : Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 18/07/18 : Rapport N° 680 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 04/07/18 : Rapport N° 624 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 03/04/19 : Proposition de loi N° 430 (2018-2019) visant à étendre le périmètre d’ implantation des cas...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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