Stéphane Piednoir

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur
• Fiche sur le site du Sénat
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Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre)
  • Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (membre du conseil d'administration)
  • Signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions (secrétaire de la mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission d'enquête sur la souveraineté numérique (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Groupe d'études Énergie (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (6 interventions)
• Communes nouvelles et diversité des territoires (1 intervention)
• Audition de m. cédric o secrétaire d'état au numérique (1 intervention)
• énergie et climat (8 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/05/19 — Premier Ministre - Réalité effective de la coparentalité en cas de séparation
• 08/03/19 — Ministère de la cohésion des - Communes nouvelles
• 27/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques
• 20/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Conséquences du forfait post-stationnement sur les opérateurs de la mobilité partagée

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 25/07/19 — Ministère des solidarités - Mission interministérielle sur les évolutions des établissements et services d'aide par le travail
• 18/07/19 — Ministère de l'intérieur. - Réglementation relative aux « rave-parties »
• 18/07/19 — Ministère des solidarités - Manque de médecine de prévention pour les enseignants
• 11/04/19 — Ministère de la transition - Saturation des centres agréés de traitement des véhicules hors d'usage

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 14/03/19 : Rapport d'office parlementaire N° 380 (2018-2019) au nom de l'office parlementaire d'évaluat...
• 22/11/18 : Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 18/07/18 : Rapport N° 680 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un te...
• 04/07/18 : Rapport N° 624 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la co...

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Ses dernières propositions de loi

• 18/07/19 : Proposition de loi N° 685 (2018-2019) portant diverses mesures d’ accompagnement des parent...
• 03/04/19 : Proposition de loi N° 430 (2018-2019) visant à étendre le périmètre d’ implantation des cas...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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