Sylviane Noël

Informations

• Mandat en cours depuis le 7 août 2018
• Suppléante de : Jean-Claude Carle
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Attachée parlementaire
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIè siècle : opportunité de croissance et de développement (membre mission)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Création de l'office français de la biodiversité (6 interventions)
• Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (1 intervention)
• Situation d'orano et avenir de l'énergie nucléaire (1 intervention)
• Orientation des mobilités (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 20/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Modernisation du réseau ferroviaire en Haute-Savoie
• 26/09/18 — Ministère de l'intérieur - Relations des élus locaux avec le Gouvernement

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/04/19 — Ministère de la justice. - Maisons en indivision tombant en désuétude et entravant des projets d'aménagements urbains
• 11/04/19 — Ministère de l'économie - Prélèvement à la source pour les travailleurs frontaliers exerçant notamment une activité en Suisse
• 11/04/19 — Ministère de l'action - Conditions de mise en disponibilité des agents territoriaux dans les zones frontalières
• 04/04/19 — Ministère de la transition - Méthanisation du lactosérum dans les exploitations fermières et laitières

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements