Sylviane Noël

Informations

• Mandat en cours depuis le 7 août 2018
• Suppléante de : Jean-Claude Carle
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Attachée parlementaire
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIè siècle : opportunité de croissance et de développement (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• énergie et climat (1 intervention)
• Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (2 interventions)
• Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (1 intervention)
• Transformation de la fonction publique (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 22/08/19 — Ministère de l'intérieur. - Manque d'effectifs de gendarmes en zone de sécurité prioritaire
• 13/06/19 — Ministère de la cohésion des - Financement par des intercommunalités de la rénovation d'un service hospitalier urgentiste
• 23/05/19 — Ministère de l'agriculture - Faible niveau des retraites agricoles
• 20/12/18 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et solidaire - Modernisation du réseau ferroviaire en Haute-Savoie

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 08/08/19 — Ministère de l'économie - Droit de rétractation des acheteurs de panneaux photovoltaïques sur les foires et salons
• 08/08/19 — Ministère de l'intérieur. - Dispositions du décret n°2019-171 du 5 mars 2019 relatif aux aires de grand passage
• 01/08/19 — Ministère des armées. - Droit à réparation des anciens combattants
• 25/07/19 — Ministère de l'éducation nationale - Compensation de la suppression des emplois administratifs dans les établissements scolaires

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

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