Sylviane Noël

Informations

• Mandat en cours depuis le 7 août 2018
• Suppléante de : Jean-Claude Carle
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Attachée parlementaire
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (secrétaire)
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (secrétaire)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. alexandre bompard président-directeur général de carrefour (1 intervention)
• évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (1 intervention)
• Gestion de la sortie de crise sanitaire (1 intervention)
• Objectif de « zéro artificialisation nette » à l'épreuve des territoires (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 22/04/21 — Ministère des solidarités - Indemnisation des médecins exerçant en stations de montagne
• 25/03/21 — Ministère de la cohésion des - Versement des subventions communales à des cinémas non ouverts au public dans le cadre de la loi Sueur
• 10/12/20 — Ministère de l'europe - Ouverture des stations de ski
• 04/06/20 — Ministère de l'économie - Plan de soutien à l'industrie du décolletage pour faire face à la crise du Covid-19

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 27/05/21 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Impacts de la suppression de la taxe d'habitation pour les intercommunalités l'ayant instaurée
• 06/05/21 — Ministère des solidarités - Précarité des femmes auto-entrepreneuses enceintes
• 29/04/21 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique - logement. - Présence des associations indépendantes de locataires dans les conseils d'administration de logements sociaux
• 29/04/21 — Ministère de l'intérieur. - Projet de décret relatif à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 05/02/20 : Rapport N° 301 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposit...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 25/06/20 : Proposition de résolution N° 571 (2019-2020) européenne visant à modifier le classement don...

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