Interventions sur "CEA"

127 interventions trouvées.

Photo de Martial BourquinMartial Bourquin :

...tion automobile peut être décarbonée et on peut arriver à de très bons résultats avec des carburants à base d'algues... Dans ces conditions, la fin du « tout nucléaire » ne veut pas dire fin du nucléaire : il est encore possible d'innover dans le domaine du nucléaire, notamment sur la sécurité, et encourager parallèlement le développement d'autres énergies. Je m'interroge ainsi sur le rôle que le CEA pourrait jouer dans le développement de nouvelles énergies propres et sans risques : pouvez-vous nous indiquer quels sont vos projets ? Je crois que c'est le sens de cette loi, qui est très équilibrée. On nous assure que les centrales nucléaires de troisième génération sont extrêmement sûres, notamment en ce qui concerne le risque sismique. Est-ce suffisant ? Ne devrait-on pas aller plus loin po...

Photo de Martial BourquinMartial Bourquin :

...tion automobile peut être décarbonée et on peut arriver à de très bons résultats avec des carburants à base d'algues... Dans ces conditions, la fin du « tout nucléaire » ne veut pas dire fin du nucléaire : il est encore possible d'innover dans le domaine du nucléaire, notamment sur la sécurité, et encourager parallèlement le développement d'autres énergies. Je m'interroge ainsi sur le rôle que le CEA pourrait jouer dans le développement de nouvelles énergies propres et sans risques : pouvez-vous nous indiquer quels sont vos projets ? Je crois que c'est le sens de cette loi, qui est très équilibrée. On nous assure que les centrales nucléaires de troisième génération sont extrêmement sûres, notamment en ce qui concerne le risque sismique. Est-ce suffisant ? Ne devrait-on pas aller plus loin po...

Photo de Bruno SidoBruno Sido :

Monsieur l'administrateur général, vous allez prochainement quitter vos fonctions à la tête du CEA : je voudrais tout d'abord vous dire que vous serez regretté ! Les réseaux d'énergie seront plus instables avec l'accroissement de la part des énergies renouvelables. Comment le projet de loi pourrait-il mieux prendre en compte le risque de black-out ? Nous avons vécu trois accidents majeurs dans le domaine du nucléaire, mais je tiens à rappeler que tous étaient d'origine humaine. Nous oublions...

Photo de Bruno SidoBruno Sido :

Monsieur l'administrateur général, vous allez prochainement quitter vos fonctions à la tête du CEA : je voudrais tout d'abord vous dire que vous serez regretté ! Les réseaux d'énergie seront plus instables avec l'accroissement de la part des énergies renouvelables. Comment le projet de loi pourrait-il mieux prendre en compte le risque de black-out ? Nous avons vécu trois accidents majeurs dans le domaine du nucléaire, mais je tiens à rappeler que tous étaient d'origine humaine. Nous oublions...

Photo de Jean-Pierre BosinoJean-Pierre Bosino :

...opos, sur la sûreté nucléaire. Dans le cas de Fukushima, des intérêts financiers privés ont eu les conséquences que nous connaissons. La sûreté peut-elle s'accommoder de la recherche de profit ? Ne devrait-on pas avoir une maîtrise publique des centrales ? Par ailleurs, qu'en est-il du projet d'implantation d'un EPR à Flamanville ? Enfin, pouvez-vous nous indiquer quels travaux sont en cours au CEA sur le stockage des déchets nucléaires ?

Photo de Jean-Pierre BosinoJean-Pierre Bosino :

...opos, sur la sûreté nucléaire. Dans le cas de Fukushima, des intérêts financiers privés ont eu les conséquences que nous connaissons. La sûreté peut-elle s'accommoder de la recherche de profit ? Ne devrait-on pas avoir une maîtrise publique des centrales ? Par ailleurs, qu'en est-il du projet d'implantation d'un EPR à Flamanville ? Enfin, pouvez-vous nous indiquer quels travaux sont en cours au CEA sur le stockage des déchets nucléaires ?

Photo de Marie-Noëlle LienemannMarie-Noëlle Lienemann :

Le nom du CEA ne devrait-il pas mieux refléter la variété de ses missions afin de favoriser l'adhésion collective à ses actions ? S'agissant du projet ITER, envisage-t-on toujours d'utiliser la technique de la transmutation pour réduire la quantité de déchets ? Par ailleurs, il faut clarifier pour les décideurs la diversité des domaines d'application de l'hydrogène, filière dans laquelle nous pouvons être le...

Photo de Marie-Noëlle LienemannMarie-Noëlle Lienemann :

Le nom du CEA ne devrait-il pas mieux refléter la variété de ses missions afin de favoriser l'adhésion collective à ses actions ? S'agissant du projet ITER, envisage-t-on toujours d'utiliser la technique de la transmutation pour réduire la quantité de déchets ? Par ailleurs, il faut clarifier pour les décideurs la diversité des domaines d'application de l'hydrogène, filière dans laquelle nous pouvons être le...

Photo de Jean-Jacques FilleulJean-Jacques Filleul :

Ce serait étonnant de ne pas intégrer les espaces privés dans cette loi. Si l'on prend l'exemple d'un château de la Loire, dans le bourg, il y aurait une politique de zéro phyto tandis que dans le parc du château, les pesticides pourraient être utilisés. Or, des millions de personnes passent dans les châteaux de la Loire. Certains se saisissent déjà de cette problématique. Ainsi, Chenonceaux se vante de sa politique de zéro phyto et met en avant cette thématique dans ses campagnes de publicité. Je pense qu'il faut traiter de la même manière espaces publics et espaces privés.

Photo de Alain HoupertAlain Houpert, rapporteur pour avis des crédits « Recherche en matière de développement durable » de la mission « Recherche et enseignement supérieur » du projet de loi de finances pour 2014 :

...ent à des subventions pour charges de services publics versées aux huit établissements publics qui en sont les opérateurs. Cette année, je me suis intéressé plus particulièrement à quatre d'entre eux, dont nous pouvons être fiers : ils font référence dans le monde entier. J'en ai auditionné les responsables dirigeants : il s'agit du Commissariat à l'énergie nucléaire et aux énergies alternatives (CEA), de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaires (IRSN), de l'IFP - Energies nouvelles (IFPEN) et de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS). Je commencerai tout d'abord par le CEA, qui est un opérateur majeur du programme 190. Ses actions de recherche interviennent dans le secteur du nucléaire, mais également dans les domaines des énergies décarbonées...

Photo de Ronan DantecRonan Dantec :

...du par l'organisation. La somme annoncée de 250 millions d'euros me semble effectivement très importante, mais elle prouve l'actuelle fragilité de la protection de sites dangereux. Le drame du modèle économique nucléaire français est que la capacité de recherche est obérée par des coûts induits annexes imprévus, comme le démantèlement. Conformément à l'engagement du président Nicolas Sarkozy, le CEA doit équilibrer ses budgets de recherche consacrés au nucléaire et au renouvelable. Un rapport d'enquête sénatorial a montré que c'était loin d'être le cas, alors que le CEA est un institut clef en matière d'innovation sur l'enjeu majeur que constitue le renouvelable. Il ne faut pas se tromper de priorité économique : à l'échelle mondiale et même européenne, le renouvelable va représenter 20 fois...

Photo de Michel TestonMichel Teston :

Notre collègue Alain Houpert a mis l'accent sur la baisse des subventions pour charges de services publics destinées aux opérateurs de divers programmes : le CEA, l'IFPEN, l'INERIS et l'IRSN. À partir de son analyse, il conclut qu'il faudrait émettre un avis défavorable sur les crédits de cette mission. Mon avis n'est pas le même, notamment parce que les crédits accordés à l'ANSES, permettant donc de veiller à la sécurité sanitaire des aliments et à la sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, sont stables. En outre, si on analyse plus globale...

Photo de Alain HoupertAlain Houpert, rapporteur pour avis :

...n représentatif de la recherche en France actuellement. Publique ou privée, la recherche française est malade : nos cerveaux fuient en Grande-Bretagne ou aux États-Unis parce que trop peu de crédits leur sont accordés dans notre pays. Je suis d'accord avec le fait qu'il ne faut pas baisser la garde sur la sécurité. Je rappelle cependant que Greenpeace n'a pas pu pénétrer sur un seul des sites du CEA, qui a tout de même été condamné à dépenser 250 millions d'euros pour mettre aux normes ses clôtures alors que la surveillance dont ses sites font l'objet est d'ores et déjà quasi paramilitaire. Cet argent, qui aurait pu être consacré à la recherche, est gâché. Je demande donc que notre commission émette un avis défavorable sur les crédits de cette mission pour montrer symboliquement à ceux qui ...

Photo de Alain HoupertAlain Houpert, rapporteur pour avis :

...its de paiement par rapport à 2012, le programme 190 apparaît en diminution de 0,3 % en autorisations d'engagement, mais en augmentation de 2,1 % en crédits de paiement. Il semble donc relativement épargné par la rigueur budgétaire. Toutefois, cette bonne tenue des crédits s'explique surtout par l'ajustement à la hausse de la dotation pour les charges nucléaires de long terme des installations du CEA, qui progresse de près d'un tiers pour atteindre 249 millions d'euros en autorisations d'engagement, comme en crédits de paiement. Si l'on ne tient pas compte de cet ajustement, sur lequel je reviendrai, les autres actions du programme apparaissent en stagnation, voire en forte baisse. Ainsi, l'action 14 « Recherche partenariale dans le développement et l'aménagement durables » et l'action 15 « R...

Photo de Alain HoupertAlain Houpert, rapporteur pour avis :

Ces organismes, qui sont pourtant des fleurons de notre recherche, souffrent d'une vision d'avenir à trop court terme. Nous devons y être attentifs. Leur vie est conditionnée par la tournure que prend le débat politique. Je pense par exemple au débat sur le nucléaire pour le CEA, ou au débat sur les gaz de schiste pour l'IFPEN.

Photo de Claude LéonardClaude Léonard :

La part du CEA concerne-t-elle à la fois les activités civiles et les activités militaires de cet organisme ?

Photo de Roland CourteauRoland Courteau :

J'apprécie tout particulièrement la prise en compte par le CEA des nouvelles missions qui s'inscrivent désormais dans sa dénomination. Les énergies à bas carbone ou à faible impact climatique représentent un enjeu sociétal majeur. Quelle enveloppe financière consacrez-vous à la recherche et au développement sur les énergies renouvelables et les nouvelles technologies ? Je souhaiterais également dire combien j'ai apprécié le concours des services du CEA, et...

Photo de Odette HerviauxOdette Herviaux :

Je me félicite, moi aussi, des nouvelles attributions confiées au CEA. Ma première question concerne la sécurité nucléaire. Qu'en est-il des risques et des dysfonctionnements liés notamment au vieillissement des centrales dont les médias se sont récemment faits l'écho ? Quelle est la performance réelle des éoliennes en mer ? L'énergie hydrolienne ne constitue-t-elle pas une source d'énergie plus stable ? Quant à la méthanisation, quelles sont ses perspectives de dé...

Photo de Alain HoupertAlain Houpert :

Vous avez mis en avant la face lumineuse des activités du CEA, mais je souhaiterais éclairer un aspect plus obscur de sa force. Le centre de Valduc, installé dans ma commune de Salives, s'exonère de toute taxe locale. Je me suis affronté fortement avec cette administration mais, malgré mes victoires devant le tribunal administratif, la Cour administrative d'appel et le Conseil d'Etat, le CEA de Valduc fraude en minorant les bases d'imposition déclarées, par...

Photo de Yannick VaugrenardYannick Vaugrenard :

... comprendront-ils l'incident de Nogent-sur-Seine ? Ils ne feront sans doute pas, comme vous, une distinction entre sécurité et sûreté nucléaires. Il est essentiel qu'un tel événement ne se reproduise pas. S'agissant des déchets nucléaires, l'état actuel des recherches permettra-t-il d'éviter que nous reportions les risques sur les générations à venir ? Enfin, pourriez-vous préciser l'action du CEA en matière de technologie de santé que j'ai pu pour ma part apprécier en région Pays de la Loire à l'occasion de la construction d'un cyclotron ? Une meilleure communication sur vos activités en ce domaine serait sans doute de nature à mieux faire comprendre l'utilité de l'énergie nucléaire d'une façon générale.