Interventions sur "bénévole"

90 interventions trouvées.

Photo de Nadia SollogoubNadia Sollogoub :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, je dois tout d’abord remercier M. le président, qui a accédé à ma demande d’organiser un débat sur le sujet, non pas du bénévolat, mais de la juste mesure du bénévolat en France. J’en rêvais, lorsque j’étais bénévole dans la Nièvre. Je rêvais de pouvoir un jour porter cette voix-là, ces mots-là, à la tribune du Parlement ! Lorsque l’on évoque le bénévolat, selon que l’on soit en région parisienne, en métropole, dans une grande ville, une ville de taille médiane ou en milieu rural, la perception n’est pas la même de ce maillage discret, subtil, et pourtant omniprésent et indispensable. Et la perception est ég...

Photo de Michel SavinMichel Savin :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la semaine dernière, le Sénat a adopté en première lecture la proposition de loi en faveur de l’engagement associatif. L’examen de ce texte peu ambitieux a au moins permis de débattre de mesures visant à favoriser l’engagement bénévole. J’espère que cette proposition de loi sera rapidement inscrite à l’ordre du jour des travaux de l’Assemblée nationale et agira comme un nouvel élan donné au mouvement associatif et au bénévolat. Cela étant, la France est riche de son dynamisme associatif, que nous devons soutenir. De manière plus générale, si, aujourd’hui, nous pouvons constater plusieurs difficultés importantes dans la mobili...

Photo de Michel SavinMichel Savin :

L’atténuation de la responsabilité pour faute de gestion des dirigeants bénévoles d’association qui a été adoptée dans le cadre de la proposition de loi de la semaine dernière apporte d’ores et déjà certaines réponses aux lourdes responsabilités qui peuvent être un frein pour l’engagement. Je m’attarderai sur la spécificité du bénévolat sportif. Celui-ci a de particulier que nombre des citoyens engagés ont des fonctions d’encadrement d’activités, sans aucune revalorisation p...

Photo de Bernard BuisBernard Buis :

...ion a l’intérêt collectif pour matière et le civisme pour manière. Réjouissons-nous alors de ce que notre pays compte des centaines de milliers d’associations : 1, 3 million d’entre elles proposent une autre raison de se rassembler et d’agir et 25 % de Français participent à ces associations, ce qui est nettement supérieur à la moyenne européenne. Exprimons notre bienveillance à ces millions de bénévoles qui s’associent pour ce qu’ils aiment. Ces bénévoles se retrouvent dans ce que Léon Bourgeois appelait « ce petit espace », « ce petit domaine », où les formes de rassemblement ne sont ni contraintes ni fortuites, mais reposent sur des collectifs de volontés. Cette belle communauté de manière ne doit pas masquer la grande diversité des forces qui la composent : il existe autant de bénévoles que...

Photo de Céline BrulinCéline Brulin :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je remercie les membres du groupe Union Centriste d’avoir souhaité mettre le sujet de la place du bénévolat dans notre société au cœur de nos débats. Nous partageons bien évidemment le constat que, dans de nombreux secteurs, des missions fondamentales sont assumées par des bénévoles et qu’il faut leur prêter la plus grande attention. De l’entraîneur du club sportif au bénévole du soutien scolaire en passant par les sapeurs-pompiers volontaires, dans tous les aspects de nos vies quotidiennes, nous devons beaucoup à ceux qui donnent de leur temps. La vie de la cité elle-même est concernée, avec ses élus locaux qui, notamment dans les communes les plus petites, exercent leur ...

Photo de Maurice AntisteMaurice Antiste :

...ment à l’engouement général pour les associations œuvrant dans les secteurs de l’éducation, de la culture, du social, de la santé, de l’environnement, de la défense des droits, des loisirs… À titre informatif, en Martinique, le rythme des créations d’associations est plus soutenu qu’à l’échelon national et l’on compte entre 7 000 et 8 000 associations de toutes tailles animées par 68 000 à 76 000 bénévoles, auxquels s’ajoutent 10 000 salariés. Cela ne doit pas pour autant occulter le fait que, si le secteur associatif est dynamique, il rencontre au quotidien de graves difficultés non seulement financières, mais aussi législatives et réglementaires. Au fil du temps, les associations ont vu leur objet évoluer. Elles répondent aux attentes et aux besoins des habitants, elles leur offrent des répons...

Photo de Éric GoldÉric Gold :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, après l’adoption la semaine dernière de la proposition de loi en faveur de l’engagement associatif, nous nous réunissons de nouveau pour débattre et rendre hommage aux 13 millions de bénévoles qui s’engagent et rendent effectif l’indispensable lien social sur nos territoires. La mobilisation qui a émergé et qui se poursuit depuis de nombreuses semaines nous amène à nous interroger notamment sur l’accès aux services publics et sur la prise en charge des plus fragiles dans notre société. Le grossissement des structures régionales et intercommunales a accentué la fracture territoriale e...

Photo de Claude KernClaude Kern :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, 32 % des Français de plus de 18 ans sont bénévoles dans une organisation, soit 16 millions de nos concitoyens. Le temps consacré au bénévolat augmente de 4 % par an. Le secteur du sport, sur lequel je vais concentrer mon intervention, compte 3, 2 millions de bénévoles, ce qui représente environ 274 000 équivalents temps plein travaillé et un poids économique certain dans le domaine du sport, et par capillarité, dans l’ensemble de l’économie. La...

Photo de Jérôme BignonJérôme Bignon :

.... Des millions d’hommes, de femmes, de jeunes s’engagent chaque jour pour agir en faveur du bien commun. En pleine effervescence, le secteur de la vie associative se professionnalise. Des cours sur l’engagement, sur l’économie sociale et solidaire sont désormais dispensés dans les plus prestigieuses écoles et universités. Le moteur essentiel de la vie associative reste le bénévolat. L’engagement bénévole a sa grandeur ; c’est un acte solennel dont on mesure difficilement la valeur en terme monétaire, un signe de courage et de générosité, une forme de promesse à soi et aux autres. « Être homme, c’est précisément être responsable. C’est connaître la honte en face d’une misère qui ne semblait pas dépendre de soi. […] C’est sentir, en posant sa pierre, que l’on contribue à bâtir le monde » disait Sa...

Photo de Arnaud BazinArnaud Bazin :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la France, cela a été dit, compte plus de 16 millions de bénévoles, œuvrant dans des associations ou diverses structures. Ils sont le maillon essentiel de nombreux services ou politiques publics. Près de 30 % des bénévoles s’engagent dans le secteur social ou caritatif, apportant ainsi une aide précieuse aux plus vulnérables de nos concitoyens. C’est précisément le cas dans le secteur de l’aide alimentaire, dont mon collègue Éric Bocquet et moi avons pu analy...

Photo de Jean-Jacques LozachJean-Jacques Lozach :

...nsemble et à partager des valeurs civiques, soit dans un cadre organisé, qu’il soit politique, syndical, municipal, religieux ou dans le secteur de l’économie sociale et solidaire, soit sur un mode plus informel, auprès d’une ou plusieurs personnes, en dehors du cadre familial. À cet égard, je pense à la solidarité de voisinage. Riche de ce tissu associatif rassemblant entre 13 et 18 millions de bénévoles engagés, pour les deux tiers d’entre eux, dans les 1, 3 million d’associations répertoriées, notre modèle français de l’engagement citoyen, qui participe pleinement à la construction de notre société, doit cependant faire face à de nombreuses difficultés. Je pense à la baisse drastique des dotations de l’État aux associations, caractérisée par une chute de 10 % des crédits sur les deux derniers...

Photo de Jean-Jacques LozachJean-Jacques Lozach :

Ces différentes mesures menacent directement l’existence de milliers d’associations, risquent de priver d’emplois un nombre important de salariés et d’empêcher les collectivités territoriales d’assurer la continuité du service public de proximité. Elles ont également un effet sur le moral et l’engagement des bénévoles, qui attendent et espèrent une reconnaissance accrue de la part des pouvoirs publics. Si elle permet de sécuriser juridiquement l’action de nos dirigeants bénévoles, de sensibiliser nos jeunes collégiens et lycéens à la vie associative, et si elle constitue une première étape nécessaire, la proposition de loi en faveur de l’engagement associatif, adoptée mercredi dernier par notre assemblée, ne...

Photo de Olivier CigolottiOlivier Cigolotti :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le bénévolat est avant tout un don de soi, libre, consenti et gratuit. Il tient une place aussi spécifique qu’essentielle dans la société civile. C’est notamment la grande souplesse du statut de bénévole qui en fait sa valeur et son succès. Son spectre est beaucoup plus large que ce que l’on peut imaginer spontanément. Les missions sont diverses et variées : elles vont de l’accompagnement éducatif ou sportif et de l’écoute aux travaux manuels, à la visite en établissements, à la gestion administrative, en passant par l’expertise juridique ou l’ingénierie… Chacun peut trouver la mission qui lui c...

Photo de Jean-Raymond HugonetJean-Raymond Hugonet :

...sident, Hervé Marseille, qui est à l’origine de ce débat. Le bénévolat est un don de soi librement consenti et gratuit. Normalement, il occupe une place spécifique dans la société civile, complémentaire du travail, et non concurrentielle, mais aujourd’hui, plus que le bénévolat, c’est la vie associative dans son ensemble qui est en crise, parce qu’elle est devenue une contrainte et parce que les bénévoles ne veulent plus s’engager autant. Cette contrainte et ces responsabilités grandissantes font qu’il est plus difficile de trouver des dirigeants. Parallèlement, les responsabilités administratives et financières constituent un frein à l’engagement, d’autant plus que les dotations de l’État sont en constante diminution. Si le projet fondateur des associations n’est plus reconnu en tant que tel, ...

Photo de Cyril PellevatCyril Pellevat :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, noble valeur à la fois pour la société et pour les personnes elles-mêmes, le bénévolat demeure en hausse en France, où l’on compte 25 % de bénévoles actifs dans des associations. Un français sur quatre s’engage bénévolement. Traditionnellement plus pratiqué par les retraités, le bénévolat touche de plus en plus les jeunes, l’engouement se faisant sentir parmi les 15-35 ans. Dans les communes, et particulièrement dans les zones rurales, le bénévolat permet de faire vivre le territoire. Activités sociales caritatives, culturelles, sportives ...

Photo de Antoine KaramAntoine Karam, rapporteur :

L'amendement n° 21 vise à faire prendre en compte la qualité de bénévole du dirigeant associatif en matière de responsabilité pénale, pour les seuls délits. Nous avions déjà rejeté un amendement analogue lors de l'examen en commission. Avis défavorable.

Photo de Antoine KaramAntoine Karam :

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le monde associatif fait la richesse de la France. Les associations incarnent ce lien social dont notre pays a tant besoin et, à rebours des discours pessimistes, l’engagement des Français ne faiblit pas. Le monde associatif, ce sont 1, 3 million d’associations actives, 13 millions de bénévoles et 1, 8 million de salariés, même s’il convient de relever que 85 % des associations reposent sur le seul bénévolat. La part des Français qui donnent du temps pour les autres, en dehors de leurs proches, est passée de 36 % à 39 % entre 2010 et 2016. Il est de notre responsabilité de les appuyer, de les soutenir et de les accompagner, surtout dans ce contexte difficile. Mes chers collègues, vous...

Photo de Antoine KaramAntoine Karam, rapporteur :

L'amendement n° 15 rectifié permet aux salariés exerçant des responsabilités au sein d'une association de bénéficier d'aménagements d'horaires individualisés afin d'honorer leurs obligations associatives. Il existe déjà de multiples dispositifs permettant aux salariés d'exercer une activité bénévole, comme le congé d'engagement. Cette disposition créerait une contrainte majeure pour les entreprises et les administrations, qui ne tient absolument pas compte des nécessités de service. Avis défavorable.

Photo de Antoine KaramAntoine Karam :

Elle n’a pas manqué de l’enrichir, toujours dans la perspective de lever les contraintes qui pèsent sur les associations et de faciliter l’engagement bénévole. L’article 1er vise à atténuer la responsabilité des dirigeants d’association en cas de faute de gestion ayant conduit à la liquidation de l’association. Administrer une association exige des compétences, notamment en matière de droit et de gestion, d’autant que les actes faits au nom de l’association engagent la responsabilité du dirigeant. L’article L. 651-2 du code de commerce prévoit la poss...

Photo de Michel SavinMichel Savin :

J'entends bien les explications du rapporteur. Il faut cependant passer des paroles à l'acte. On ne peut plus répéter qu'il faut former correctement les bénévoles sans qu'ils bénéficient d'un congé rémunéré pour ce faire, à l'instar de ce qui existe pour les responsables syndicaux.