Interventions sur "club"

699 interventions trouvées.

Photo de Michel SavinMichel Savin :

...ger : nous le voyons au quotidien, sur nos territoires, et le désarroi du mouvement sportif se fait de plus en plus entendre. Aujourd’hui, l’arrêt de la quasi-totalité des activités économiques est accompagné par des aides de l’État, à une exception près, malheureusement : le sport professionnel. Quand on parle du sport professionnel, monsieur le ministre, on ne parle pas uniquement des quelques clubs – il y en a cinq, si je ne me trompe – qui ont de gros moyens financiers et plus de 250 salariés, et qui sont à ce titre – vous l’avez rappelé – exclus de ce dispositif. Non, je parle ici de tout l’écosystème, si fragile, des clubs de volley-ball, de hockey sur glace, de basket-ball, de handball, de rugby, ou de football qui tentent de survivre. Je parle des sports professionnels masculins, mai...

Photo de Michel CanevetMichel Canevet :

...and nombre de ces acteurs économiques puissent très rapidement reprendre leur activité à un niveau normal. Michel Savin vient d’évoquer la situation de nombreuses sociétés sportives, qui ont souvent une forme associative et sont dirigées par des bénévoles. J’ai été en contact avec le responsable des Béliers de Kemper ; Claude Kern me parlait tout à l’heure de l’équipe de Gries-Oberhoffen, autre club de basket-ball qui se trouve en difficulté. Comme Michel Savin l’a expliqué à l’instant, soit ces clubs sont soumis à une jauge particulièrement réduite, soit ils doivent jouer à huis clos, auquel cas ils n’ont plus aucune rentrée financière, alors qu’ils doivent payer leurs joueurs ! Précisons que ces joueurs ne sont pas rémunérés à des niveaux très élevés, comme dans certains autres clubs dont...

Photo de Jean-Marie VanlerenbergheJean-Marie Vanlerenberghe :

... de référence des cotisations sociales. De ce fait, je considère que nous avons eu une réponse aux différentes questions que la commission se posait ; nous sommes donc favorables à son adoption. Monsieur Savin, vous avez déposé un sous-amendement n° 1069 à l’amendement du Gouvernement. Mais, aux termes de ce dernier, si une entreprise subit une perte de chiffre d’affaires de 50 %, que ce soit un club sportif professionnel ou une activité de BTP, elle est couverte, et votre souhait est satisfait ! Vous voulez un traitement particulier pour les clubs sportifs ; j’ai entendu les raisons que vous invoquez, mais je connais assez bien, moi aussi, le sport. Je pense que la baisse d’activité des acteurs que vous avez cités sera de 50 %, ce qui n’est sans doute pas tout à fait vrai pour les grands cl...

Photo de Jean-Marie VanlerenbergheJean-Marie Vanlerenberghe :

...is il est également visé par votre sous-amendement ! Le PSG a d’autres ressources : les produits dérivés, mais surtout les droits de retransmission télévisée, même s’ils sont aujourd’hui remis en cause. J’ai pour ma part besoin d’éclaircissements sur votre sous-amendement, mon cher collègue, parce que j’ai bien conscience que certains secteurs que j’ai cités peuvent être en difficulté et que les clubs de moyenne importance, qui sont absolument indispensables à la vie des territoires, sont menacés. C’est pourquoi vos éclaircissements sur ce point sont nécessaires pour que la commission puisse se prononcer, dans la mesure où vous venez tout juste de déposer ce sous-amendement.

Photo de Michel SavinMichel Savin :

Je tiens à présenter quelques éléments, pour répondre à M. le rapporteur général. Premièrement, M. le ministre vient de le rappeler, le sous-amendement ne vise pas les plus gros clubs, lesquels sont peu nombreux. Son dispositif s’intègre dans l’article 6 ter I. 1er b), s’appliquant aux employeurs de moins de 250 salariés. Deuxièmement, en ce qui concerne le problème de la baisse du chiffre d’affaires d’au moins 50 %, je vous donne un exemple, monsieur le rapporteur général : les clubs signent des partenariats souvent en début de saison. La baisse du chiffre d’affaires...

Photo de Claude KernClaude Kern :

Étant cosignataire de ce sous-amendement, je le soutiens bien évidemment. Comme l’a souligné Michel Savin, prendre en compte seulement 50 % du chiffre d’affaires n’est pas réaliste pour les petits clubs – les clubs de basket-ball, notamment –, ceux-là mêmes qui ne bénéficient pas de droits de télévision et manquent ainsi de recettes. Les contraindre à jouer à huis clos revient tout simplement à les condamner. Nous avons bien entendu l’engagement pris par M. le ministre : il faut maintenant le traduire, en adoptant ce sous-amendement.

Photo de Jean-Marie VanlerenbergheJean-Marie Vanlerenberghe :

J’avoue ne toujours pas comprendre ! J’entends bien Claude Kern et Michel Savin, et j’ai de la compassion pour tous ces clubs. Mais ils sont bien à moins 50 % de chiffre d’affaires ! Ils vont donc, selon mon interprétation, pleinement bénéficier de l’amendement n° 1066, déposé par le Gouvernement. Vous dites qu’ils n’ont plus aucune recette, qu’ils sont à sec, que leurs poches sont vides ! Comment donc ne pourraient-ils pas en bénéficier ? Seuls les gros clubs seront exclus du bénéfice de cet amendement, non pas uniqu...

Photo de Daniel ChasseingDaniel Chasseing :

J’ai voté plus tôt en faveur du sous-amendement déposé par notre collègue Savin et je suis également favorable à l’amendement du Gouvernement. Je voudrais cependant indiquer que, si un club meurt, c’est un problème économique pour toute une ville ou tout un bassin de vie : en effet, l’organisation de rencontres fait bénéficier les restaurants de retombées économiques importantes. Il faut donc tout faire pour sauver les clubs, car l’on peut espérer que l’épidémie ne va pas durer toujours. Les sauver, c’est comme sauver les entreprises : les clubs, dans un second temps, paient des cot...

Photo de Michel SavinMichel Savin :

Monsieur le rapporteur général, vous m’avez interpellé parce que vous ne compreniez pas très bien nos explications. Comme je n’ai pas pu vous répondre, je profite de cet amendement pour vous redire que de nombreux clubs signent en début de saison, au mois d’octobre ou de novembre, des contrats de partenariat avec des entreprises, lesquelles règlent leur participation en une fois en début de saison. Par conséquent, on ne déplore pas de perte de 50 % par rapport à l’année précédente. Par ailleurs, et c’est une spécificité que j’ai soulignée, mais qui n’a pas été entendue, une grande partie du financement du spor...

Photo de Jean-Marie VanlerenbergheJean-Marie Vanlerenberghe :

Nous sommes bien d’accord. Il s’agit là d’un cas précis qui mérite qu’on lui porte attention. Cet amendement vise à exonérer les clubs professionnels de cotisations tant que la capacité d’accueil est limitée. Si la commission a plutôt émis un avis défavorable, je souhaite entendre M. le ministre sur ce point, car l’amendement du Gouvernement adopté à l’article 6 ter ne permettra pas de répondre aux besoins de ces petits clubs professionnels féminins, souvent de basket ou de football. Leurs budgets ne sont pas énormes, pu...

Photo de Philippe MouillerPhilippe Mouiller :

Par solidarité, je suivrai l’avis de la commission, mais j’ai bien senti, monsieur le rapporteur général, que votre expérience des très petits clubs vous incitait à nuancer votre propos. Si la commission a émis un avis général sur cet amendement, au regard des dispositions prévues à l’article 6 ter, l’amendement que vient de présenter Michel Savin vise à prendre en compte une situation spécifique. Différentes options s’offrent à nous : nous en tenir à l’engagement du Gouvernement ou voter cet amendement afin de permettre un débat à l...

Photo de Jean-Marie VanlerenbergheJean-Marie Vanlerenberghe :

Nous avons pris l’exemple du sport féminin, mais tous les clubs, y compris les grosses structures, seraient concernés par ce dispositif, si cet amendement était adopté ! Or, ce que nous voulons, c’est sauver ce qui forme le tissu de nos collectivités et de nos territoires, à savoir les petits clubs, même lorsqu’ils sont professionnels. Tout le monde n’a pas le PSG, le FC de Lyon, le RC de Lens ou le LOSC Lille, quand bien même ceux-ci, tout huppés qu’ils soi...

Photo de Jean-Jacques LozachJean-Jacques Lozach :

...e rappeler le contexte particulier dans lequel nous avons travaillé. Notre mission aurait dû commencer ses auditions début mars, juste après le second tour des élections municipales. Le confinement a bien évidemment reporté nos travaux, puisque nos interlocuteurs étaient tous mobilisés par l'urgence de la situation et la nécessité de répondre à la situation très fragilisée des fédérations et des clubs. Nous avons pu lancer nos travaux au début du mois de juin et organiser une trentaine d'auditions, ainsi que deux tables rondes, toujours en visioconférence. Je remercie tous ceux d'entre vous qui ont pu contribuer à ces échanges. Sans vouloir anticiper sur les propos de notre rapporteur, je crois pouvoir dire que nos interlocuteurs ont tous confirmé la qualité du travail réalisé par les fédér...

Photo de Alain FouchéAlain Fouché, rapporteur :

...des épreuves nationales et internationales, ce sont souvent les équipes nationales, d'une part, et la santé des sportifs, d'autre part, qui deviennent des variables d'ajustement. Il est temps de se pencher sur cette épineuse question des calendriers afin de rappeler que les joueurs et les équipes nationales ne sont pas moins essentiels que les lucratives compétitions européennes et nationales des clubs. Cette préoccupation s'inscrit pleinement dans notre souci de préserver une politique nationale du sport. Une quatrième proposition importante concerne la rémunération des dirigeants. Davantage de professionnalisation doit aller de pair avec des rémunérations plus en phase avec les responsabilités exercées. C'est un principe de bon sens pour attirer les talents. Toujours dans l'idée de profess...

Photo de Michel SavinMichel Savin :

...eu sportif étaient fortes, d'autant qu'on nous annonce depuis plusieurs mois - voire plusieurs années - un projet de loi sur le sport. Nous espérons que les contributions qui nous ont été transmises enrichiront le débat. Les fédérations doivent être vigilantes sur l'évolution des pratiques sportives. Certaines sont encadrées par des fédérations - la moitié des pratiquants d'un sport sont dans un club - mais nous devons réfléchir aux nouvelles pratiques, plus libres, moins encadrées. Certaines fédérations sportives, comme celles de basket ou de football, commencent à s'organiser en ce sens, pour capter ces pratiques. Il en va de leur pérennité. Vous proposez de mieux contrôler les objectifs fixés aux fédérations sportives. Certes, il y a des objectifs de performance sportive, mais également d...

Photo de Gilbert-Luc DevinazGilbert-Luc Devinaz :

Je remercie notre président et notre rapporteur, nous avons pu exprimer nos divergences, merci d'en avoir tenu compte dans la rédaction de ce rapport. Les élus locaux se sentent trop écartés de décisions qui affectent la vie des clubs et qui sont prises à différents échelons ; une association nationale des élus chargés du sport a certes amélioré leur possibilité de s'exprimer, mais il faut rappeler combien la prise en compte des territoires est importante. Il faudra aussi le faire dans le cadre de la constitution de l'Agence nationale du sport, en y garantissant une expression des collectivités territoriales. Enfin, je ne sui...

Photo de Alain FouchéAlain Fouché, rapporteur :

D'une manière générale, quel est le rôle des conseillers techniques sportifs (CTS) dans vos fédérations et quel est votre sentiment quant à la réforme de leur statut ? J'ai entendu que la FFF était satisfaite de son fonctionnement et du mode d'élection de ses dirigeants. Or j'ai présidé un département, j'ai été maire, je me rends chaque semaine dans les petits clubs de football, dans les villages de cent ou cent cinquante habitants, et ceux-ci n'ont pas du tout l'impression de vivre une grande démocratie : ils se sentent isolés et délaissés. Des clubs disparaissent, les autres reposent beaucoup sur les bénévoles, ils sont financés par les communes, parfois par les départements, mais ils manquent de moyens et n'ont pas le sentiment d'être aidés par le niveau...

Photo de Alain FouchéAlain Fouché, rapporteur :

Les clubs se plaignent aussi du problème des normes, imposées je ne sais comment et qui changent souvent.

Photo de Alain FouchéAlain Fouché, rapporteur :

Je n'ai fait que rapporter ce que j'ai entendu. Nous avons auditionné la fédération des clubs amateurs, dont les représentants ont tenu des propos très durs sur la situation, mais je n'ai, quant à moi, jamais mis en cause la probité des dirigeants. Mon rôle est d'écouter, de faire remonter les informations dont j'ai connaissance et d'écouter vos réponses.