Interventions sur "relance"

656 interventions trouvées.

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

Vous venez de voter des chèques, notamment en faveur du tourisme. Cela me paraît être un soutien plus puissant. Le meilleur moyen d’aider les salariés en contrat d’usage, c’est de relancer la machine : donc demande de retrait, sinon avis défavorable.

Photo de Olivier JacquinOlivier Jacquin :

Cet amendement à 2 milliards d’euros vise à soutenir et à relancer les transports publics. Le transport public français se trouve dans une situation grave du fait des baisses de versement mobilité. Le chômage partiel ne comprend pas de cotisations à ce versement et les pertes sont estimées à au moins 2 milliards d’euros en 2020, tandis que les recettes commerciales chuteraient de 50 % sur l’année, sans compter la diminution des recettes annexes. Ce plan de so...

Photo de Olivier JacquinOlivier Jacquin :

Cet amendement tend à créer un plan de relance du fret ferroviaire. Il prévoit d’investir 80 millions d’euros par an pour soutenir les propositions de l’Alliance 4F – fret ferroviaire français du futur –, qui représente les opérateurs du fret ferroviaire privé en France. J’en profite pour signaler que le train Perpignan-Rungis, malgré les promesses, n’est toujours pas relancé. Je vous avais alerté, lors de l’examen du PLFR 2, sur cette ques...

Photo de Olivier JacquinOlivier Jacquin :

Cette digression sur un plan de relance du fret ferroviaire prévoit une aide au wagon isolé de 50 millions d’euros, une aide à la pince et une réduction du montant des péages de 50 % pour un montant de 70 millions d’euros, au vu de la situation de crise extrême de l’année.

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

Défavorable. C’est un sujet de relance qui doit être intégré dans le PLF et non de PLFR.

Photo de Olivier JacquinOlivier Jacquin :

Je présente cet amendement au nom de ma chère collègue Martine Filleul. Nous nous félicitons de la création d’un ministère dédié à la mer. Cependant le secteur portuaire reste un grand absent de ces plans de relance, alors qu’il joue un rôle central en matière d’aménagement du territoire et de transition écologique. Le rapport de la mission d’information relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes, dont Michel Vaspart était le rapporteur et Martine Filleul la présidente, a été présenté le 1er juillet dernier. Il estime nécessaire un véritable plan de relance, sans attendre celui que vo...

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

Nous y reviendrons dans le cadre du plan de relance ou du PLF. L’avis est défavorable.

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

Nous arrivons au cœur de ce qui devrait constituer ce PLFR, c’est-à-dire aux éléments de la relance. Comme vous le savez, les statistiques témoignent d’une baisse de la consommation de près 10 %, mais surtout de celle bien plus marquée, de l’ordre de 20 % à 25 %, de l’investissement des entreprises. L’un des moyens de soutenir cet investissement, c’est d’utiliser des dispositifs qui ont fait leurs preuves par le passé, je pense notamment au suramortissement dans un certain nombre de cas, ou à l...

Photo de Jacky DeromediJacky Deromedi :

...tallés sur des serveurs distants plutôt que sur la machine de l’utilisateur. Les clients ne paient pas de licence d’utilisation pour une version, mais utilisent librement le service en ligne ou, plus généralement, paient un abonnement. Ces motifs conduiront le Sénat, je n’en doute pas, à adopter des mesures propres à conforter les investissements des PME, lesquels sont cruciaux pour amplifier la relance de notre économie.

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

N’entrons pas dans un long débat sur les sinistres forestiers. Nous examinons actuellement un projet de loi de finances rectificative d’urgence, voire, dans l’esprit du Sénat, de relance. La création d’un mécanisme spécifique sur les charges exceptionnelles en cas de sinistre ne me paraît pas avoir de véritable lien avec l’objet du texte en discussion. En outre, un tel dispositif pourrait, me semble-t-il, avoir des effets pervers, notamment en incitant les propriétaires à renoncer à toute assurance. Par conséquent, la commission sollicite le retrait de ces deux amendements iden...

Photo de Sophie Taillé-PolianSophie Taillé-Polian :

Je crois qu’il est temps de dire clairement les choses : vous ne pouvez pas, chaque fois que l’on vous propose une mesure permettant de réduire les émissions de gaz à effet de serre, répondre systématiquement que cela va coûter trop cher. Le présent projet de loi de finances rectificative, le précédent et même le plan de relance qui va être annoncé contiennent de multiples aides aux entreprises. Ne croyez pas que la mise en œuvre des solutions indispensables à la transition énergétique et aux changements des habitudes sera gratuite ! Et vous ne pourrez pas éternellement ne faire payer que les salariés et les ménages ! Vous allez de nouveau aider très fortement les entreprises, à hauteur de 20 milliards d’euros, avec la...

Photo de Alain SchmitzAlain Schmitz :

Nous avons plus que jamais besoin de la générosité des grandes entreprises, notamment dans le cadre du plan de relance. J’insiste sur ce point. Il me semble donc important de différer les contraintes imposées à ces dernières en termes de mécénat, celui-ci étant essentiel pour la réalisation des opérations patrimoniales et pour la relance de l’économie.

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

...n trait sur un exercice déficitaire. Conjugué au remboursement anticipé, il permet donc aux entreprises de renforcer leur trésorerie. Si, comme je l’ai dit, il a fait preuve par le passé de son efficacité, ce dispositif a un coût il est vrai élevé, mais il paraît bienvenu en cette période de crise. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle le Conseil d’analyse économique, qui propose un plan de relance de même ampleur que celui de la commission, à hauteur de 50 milliards d’euros, cite, parmi les dispositions les plus efficaces, ce mécanisme du report en arrière des déficits, que je vous propose de soutenir. Je pense d’ailleurs que le Gouvernement, dans quelques semaines, lors de l’examen du projet de loi de finances, nous proposera de le mettre en place. Mais pourquoi attendre ? C’est maintena...

Photo de Olivier CadicOlivier Cadic :

...tation de 1 million à 5 millions d’euros. Par ailleurs, la créance issue de ce dispositif au titre des exercices clos en 2020 bénéficiera des dispositions de remboursement anticipé prévues à l’article 2 du présent projet de loi. Pour faire plaisir à mon collègue Bocquet, qui suit particulièrement ce que fait M. Trump, j’indique que les États-Unis ont prévu une mesure similaire dans leur plan de relanceCoronavirus Aid, Relief, and Economic Security (CARES) Act –, avec la possibilité de reporter les déficits de 2018, 2019 et 2020 jusqu’à cinq années en arrière, et que le plan de relance allemand envisage également une mesure d’accélération de l’utilisation des déficits.

Photo de Angèle PrévilleAngèle Préville :

... de l’Afitf (Agence de financement des infrastructures de transport de France), en apportant les ressources supplémentaires attendues par le ministère des transports. Elles pourraient participer à la modernisation des flottes des entreprises de transport ainsi qu’à des actions de sensibilisation et de formation des donneurs d’ordre et des transporteurs. À l’heure de l’urgence écologique et de la relance verte de notre économie, cette contribution envoie un signal net aux donneurs d’ordre : revoir leurs circuits de distribution. Elle incite toute la filière à revoir ses circuits logistiques sans pour autant punir les entreprises de transport, qui ne sont, en définitive, que des intermédiaires dans la chaîne de livraison.

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

Je ne suis pas certain qu’un tel dispositif se rattache à la relance : dans la pratique, il contribuerait à renchérir le coût du transport. Cela étant, je ne vais pas éluder la question. Un système a été voté, et il fonctionnait, avant d’être supprimé d’un trait de plume par Ségolène Royal : il s’appelait l’écotaxe.

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

...s, comme les voies navigables. Cette année, le transport s’est quasiment arrêté : malheureusement, la crise a mis à mal beaucoup d’activités, et la consommation n’est pas encore repartie. Dans ce contexte, un tel dispositif ne me paraît pas particulièrement opportun. Ce projet de loi de finances rectificative a pour but principal de sauver nos entreprises, et le Sénat s’efforce, pour sa part, de relancer l’économie. Je demande donc le retrait de cet amendement. À défaut, j’émettrai un avis défavorable.

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

Nous l’avons déjà dit : nous ne voulons pas créer de nouvelle contribution en cette période de relance : avis défavorable.

Photo de Maurice AntisteMaurice Antiste :

...elle subie lors de la crise de 2008, est à redouter, selon une enquête d’impact conduite par Sporsora auprès de ses membres ; et le retour à un rythme normal d’investissements en communication et sponsoring ne pourrait s’opérer avant 2022. Il convient donc de sécuriser les ressources des clubs sportifs professionnels et amateurs, lesquels ont été durement touchés par la crise, et de favoriser la relance de leurs activités.

Photo de Albéric de MontgolfierAlbéric de Montgolfier :

...e que l’article 17 quaterdecies prévoit la remise d’un rapport sur l’état du marché. Pour une fois, j’y serai favorable. Avant de nous prononcer sur d’éventuels durcissements de ce dispositif, il serait bon de connaître l’impact du système de bonus-malus automobile. Pitié, accordons-nous une petite pause ! Ne cédons pas à l’air du temps ! Encore une fois, ces mesures ne concernent pas la relance, alors que l’objectif de ce troisième projet de loi de finances rectificative est de sauver notre industrie. En outre, il serait un peu contradictoire d’accorder, d’un côté, toutes sortes d’aides à l’industrie automobile pour tenter de la sauver et, de l’autre, de déboussoler le marché avec de nouvelles règles.