Interventions sur "tir"

12 interventions trouvées.

Photo de Patrick ChaizePatrick Chaize :

... tués augmentait de 75 %. La baisse des accidents a donc été beaucoup plus rapide que celle des chasseurs et plus importante encore au regard de la pression de chasse. Quelque 55 % des accidents ont en effet eu lieu à l’occasion d’une battue au grand gibier – sanglier, chevreuil ou cerf – et plus des deux tiers des accidents résultent de fautes graves contre les règles élémentaires de sécurité : tir dans l’angle de 30 degrés, tir dans la traque, tir vers des routes ou des habitations, tir sans identification ou encore faute de manipulation. À cela s’ajoutent une centaine d’incidents par an, c’est-à-dire des tirs sur des véhicules ou des maisons qui auraient pu avoir des conséquences dramatiques et des tirs sur des animaux domestiques ou d’élevage. Si l’OFB pense ne pas avoir connaissance de ...

Photo de Patrick ChaizePatrick Chaize, rapporteur de la mission conjointe de contrôle sur la sécurisation de la chasse :

... tués augmentait de 75 %. La baisse des accidents a donc été beaucoup plus rapide que celle des chasseurs et plus importante encore au regard de la pression de chasse. Quelque 55 % des accidents ont en effet eu lieu à l'occasion d'une battue au grand gibier - sanglier, chevreuil ou cerf - et plus des deux tiers des accidents résultent de fautes graves contre les règles élémentaires de sécurité : tir dans l'angle de 30 degrés, tir dans la traque, tir vers des routes ou des habitations, tir sans identification ou encore faute de manipulation. À cela s'ajoutent une centaine d'incidents par an, c'est-à-dire des tirs sur des véhicules ou des maisons qui auraient pu avoir des conséquences dramatiques et des tirs sur des animaux domestiques ou d'élevage. Si l'OFB pense ne pas avoir connaissance de ...

Photo de Bernard BuisBernard Buis :

...nterdiction des produits stupéfiants à l'interdiction de l'alcool à la chasse ; concernant la proposition n° 23, si je salue la création d'un pouvoir spécifique des policiers municipaux en matière de chasse, je crains que la mise en place d'une telle mesure ne soit complexe en pratique tant les effectifs sont faméliques ; enfin, je considère qu'il serait dans l'intérêt de chacun qu'une épreuve de tir réel soit ajoutée dans le cadre de l'examen du permis de chasse.

Photo de Patrick ChaizePatrick Chaize, rapporteur :

...tent, signe peut-être que le rapport est équilibré... L'âge d'accompagnement des enfants ne fait pas partie des questions de sécurité. Les modalités de l'audit restent à construire. Un directeur de battue positionne les chasseurs. Il faudrait un travail collaboratif pour critiquer ses décisions. Par exemple, la semaine dernière, un chasseur m'indiquait que, lors d'une chasse, il ne pouvait plus tirer lorsqu'il appliquait les 30 degrés de sécurité : le poste avait été mal défini. Un regard extérieur, par exemple celui des techniciens des fédérations de chasse, peut aider à rectifier. Les dispositions législatives feront l'objet d'un travail ultérieur. Nous n'avons pas élaboré de proposition de loi. Certaines mesures sont plutôt d'ordre réglementaire. Nous devrons tout faire pour apporter un...

Photo de Patrick ChaizePatrick Chaize :

... tués augmentait de 75 %. La baisse des accidents a donc été beaucoup plus rapide que celle des chasseurs et plus importante encore au regard de la pression de chasse. Quelque 55 % des accidents ont en effet eu lieu à l’occasion d’une battue au grand gibier – sanglier, chevreuil ou cerf – et plus des deux tiers des accidents résultent de fautes graves contre les règles élémentaires de sécurité : tir dans l’angle de 30 degrés, tir dans la traque, tir vers des routes ou des habitations, tir sans identification ou encore faute de manipulation. À cela s’ajoutent une centaine d’incidents par an, c’est-à-dire des tirs sur des véhicules ou des maisons qui auraient pu avoir des conséquences dramatiques et des tirs sur des animaux domestiques ou d’élevage. Si l’OFB pense ne pas avoir connaissance de ...

Photo de Jean-Marc BoyerJean-Marc Boyer :

Vous devez faire durer sur l'année le quota de tir de 40 loups. Mais le nombre de loups déterminé, qui fixe ce quota, pose unanimement problème. Les éleveurs, les agriculteurs et les élus ne demandent pas une éradication totale du loup mais une régulation de son nombre. De quelles marges de manoeuvre disposeront les préfets départementaux par rapport au nombre de tirs autorisés ? Nous avons rencontré des éleveurs et des élus en grande souffrance...

Photo de Louis-Jean de NicolayLouis-Jean de Nicolay :

Je ne suis pas un spécialiste du loup, mais un chasseur. Je ne vous ai pas entendu parler des fédérations de chasseurs. Êtes-vous en relation avec elles ? Elles peuvent vous apporter leur concours, notamment dans le choix des loups à tirer ou les lieux qui y sont propices, surtout si les loups se concentrent sur 15 % du territoire. L'ONCFS dispose d'environ 1 150 gardes-chasse. Certains sont-ils déplacés des zones tranquilles vers les territoires plus risqués ?

Photo de Jacques GautierJacques Gautier, co-rapporteur :

...unication, a rappelé que les réflexions précédentes sur les besoins opérationnels, avant le déploiement des forces en Afghanistan, avaient orienté l'industriel vers un missile du même type que le MILAN avec des performances améliorées, et non pas un nouveau type de missile. Cela avait conduit l'industriel à s'engager, sur fonds propres, dans le projet MILAN ER. Par la suite, quelques incidents de tir ont eu lieu sur le théâtre afghan, du fait de munitions qui n'avaient pas explosé, vraisemblablement en raison de mauvaises conditions de stockage en métropole. Ces incidents, bien que très limités, ont également participé à la remise en cause de l'adéquation du missile aux besoins en opérations. En effet, les forces françaises avaient pu constater que le missile MILAN était d'une génération anté...

Photo de Jacques GautierJacques Gautier, co-rapporteur :

En réponse, M. Jacques Gautier, co-rapporteur de la communication, a indiqué que lui-même et son collègue Daniel Reiner s'étaient posés la même question au début de leurs investigations, à savoir : est-il vraiment nécessaire d'utiliser des missiles de type « tir et oublie », très sophistiqués et donc très onéreux, en tous cas beaucoup plus que le missile MILAN, afin de cibler des tireurs isolés taliban dans les montagnes de l'Afghanistan ? Néanmoins, la question doit être appréhendée indépendamment du théâtre afghan, même si c'est à l'occasion de ce déploiement de nos forces que l'état-major français a redéfini son besoin. Le missile MILAN est d'une géné...

Photo de Maryse Bergé-LavigneMaryse Bergé-Lavigne, rapporteur :

a tout d'abord rappelé que la France et quatre autres Etats membres de l'Agence spatiale européenne (Allemagne, Norvège, Suède et Suisse) avaient signé avec celle-ci, le 17 juin 2004, à Paris, un accord fixant les conditions d'exploitation et de maintenance des installations de l'Esrange (European Spaceresearch RANGE), situées à Kiruna, en Suède, et du champ de tir d'Andoya, en Norvège. Elle a précisé que la convention avait pour objet d'intégrer, dans un texte clair et unique, les stipulations d'un accord du 20 décembre 1971, et de ses amendements ultérieurs, qui permettraient de garantir la disponibilité des moyens de lancement pour les fusées-sondes et les ballons stratosphériques et d'améliorer leur utilisation en renforçant la coopération entre les or...

Photo de Maryse Bergé-LavigneMaryse Bergé-Lavigne, rapporteur :

Le CNES, a précisé Mme Maryse Bergé-Lavigne, rapporteur, mène des expériences dans le domaine de la surveillance et de la protection environnementales, grâce à des ballons lancés à partir des installations de l'Esrange à Kiruna en Suède, et qui mesurent les variations de la couche d'ozone. Les variations de l'ozone sont étudiées par le satellite européen Envisat. Pour compléter les données fournies par le satellite, le CNES a lancé un ballon stratosphérique le 7 mai 2005, qui permet de valider, dans l'atmosphère, les mesures prises depuis l'espace par Envisat, en utilisant un son...

Photo de Hélène LucHélène Luc :

...ès de Mme Michèle Alliot-Marie, considérant que le délégué à la sûreté nucléaire de défense ne pouvait qu'apparaître, sur ce dossier, comme juge et partie. Elle a jugé indispensable de rétablir la confiance et de poursuivre sur la voie de la transparence dont s'est réclamée la ministre de la défense. Elle a enfin souligné que le Parlement avait le devoir de comprendre ce qui s'est produit pour en tirer si nécessaire les conséquences en matière de réparation vis-à-vis des victimes. a ensuite demandé à M. Marcel Jurien de la Gravière s'il était envisagé de rendre publiques les doses relatives à l'ensemble des tirs, sans se limiter aux seuls 6 tirs évoqués à ce jour dans les rapports publiés. Elle a également souhaité l'accès aux archives médicales radiologiques détenues par le Service de prote...