Thomas Dossus

Informations

• Mandat en cours depuis le 27 septembre 2020
• Groupe politique : Écologiste - Solidarité et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Europe Écologie Les Verts
• Profession : Chargé de communication
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Culture, éducation et communication (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux entreprises (vice-président)
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Conseil supérieur des archives (membre)
  • Mission d'information sur le thème : comment redynamiser la culture citoyenne (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
• Construction de nouvelles installations nucléaires (2 interventions)
• Faire de la rse une ambition et un atout pour chaque entreprise (1 intervention)
• Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 13/10/22 — Ministère des sports - Coupe du monde de football au Qatar
• 28/07/22 — Ministère des armées. - Destruction programmée des Jardins joyeux à Rouen
• 10/02/22 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique - transports - Destruction et bétonisation des jardins d'Aubervilliers
• 03/02/22 — Ministère auprès du Ministère de l'éducation nationale - Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 22/12/22 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Impacts environnementaux et inutilité du projet de déviation de la RN 88 en Haute-Loire
• 15/12/22 — Ministère de l'éducation nationale - Incertitudes liées au régime de concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement
• 15/12/22 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Inadaptation du projet de contournement autoroutier de Rouen avec les engagements environnementaux de la France
• 10/11/22 — Ministère de l'intérieur - Utilisation illégale des algorithmes de vidéosurveillance par les polices municipales

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 06/10/21 : Rapport N° 21 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la com...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 02/08/22 : Proposition de loi N° 853 (2021-2022) constitutionnelle visant à protéger et à garantir le ...
• 14/12/20 : Proposition de loi N° 227 (2020-2021) visant à l’ interdiction du recours aux examens radio...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements