Yves Daudigny

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 septembre 2008
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Professeur de physique
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission des affaires sociales et familiales de l'Association des départements de France (président)
  • Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (membre)
  • Assemblée des départements de France au Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale (représentant)
  • Conseil de surveillance du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (membre)
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F) (membre)
  • Assemblée des départements de France à la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (représentant)
  • Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Cancer (membre)
  • Groupe France-Croatie (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. éric doligé préalable à sa nomination par le président du sénat pour siéger au haut conseil des finances publiques hcfp en application de l'article 11 de la loi organique n° 2012-1403 du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (2 interventions)
• Dette sociale et autonomie (3 interventions)
• Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie (2 interventions)
• Situation et perspectives des comptes sociaux (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 17/07/20 — Ministère des solidarités - Psychiatrie
• 20/02/20 — Ministère des solidarités - Pénurie de médicaments
• 03/10/19 — Ministère des solidarités - Budget de la sécurité sociale
• 11/07/19 — Ministère des solidarités - Suicides des jeunes dans l'Aisne

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/07/20 — Ministère de l'enseignement - Offre végétarienne riche en protéines végétales dans l'offre alimentaire des restaurants universitaires
• 23/07/20 — Ministère de l'éducation - Risques de situations de discrimination pour les enfants avec un diabète à l'école
• 23/07/20 — Ministère des solidarités - Prise en charge du sepsis en France
• 23/07/20 — Ministère des solidarités - Forfaitisation de la prise en charge à domicile de l'insuffisance rénale chronique terminale

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 13/06/18 : Rapport d'information N° 569 (2017-2018) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de...
• 24/01/18 : Rapport N° 238 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 26/07/17 : Rapport d'information N° 686 (2016-2017) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de...
• 29/06/16 : Rapport d'information N° 739 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 07/11/19 : Proposition de loi N° 105 (2019-2020) relative à l’ évaluation éthique de la recherche impl...
• 01/04/15 : Proposition de loi N° 390 (2014-2015) de la Socialiste et apparentés relative au parrainage...
• 31/10/12 : Proposition de loi N° 100 (2012-2013) de la Socialiste et apparentés visant à verser les al...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements