Yves Pozzo di Borgo

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 septembre 2004
• Groupe politique : Union Centriste (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des Radicaux, Centristes, Indépendants et Démocrates
• Profession : Inspecteur général de l'administration de l'Education nationale
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) (membre)
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (membre suppléant)
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P) (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membre)
  • Groupe France-Asie Centrale (président)
  • Groupe d'études Énergie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Rétablissement de la confiance dans l'action publique (1 intervention)
• Situation internationale (1 intervention)
• Politique étrangère et de défense (4 interventions)
• Institutions européennes (3 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/08/17 — Ministère auprès du Ministère de l'europe et des affaires étrangères - Impact des nouvelles sanctions américaines contre la Russie
• 18/03/16 — Secrétariat d'État - Impact d'une crue centennale à Paris
• 27/11/14 — Secrétariat d'État - Nouvelle fracture et mobilité étudiante
• 20/06/14 — Secrétariat d'État - Intolérance religieuse et violence anti-chrétienne

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 06/07/17 — Ministère de la justice. - Obligations déontologiques des opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
• 29/06/17 — Ministère de la justice. - Recueil des obligations déontologiques des opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
• 16/06/16 — Premier Ministre. - Financement du passe Navigo par l'État
• 31/07/14 — Ministère des finances - Dépenses de l'État et gaspillage

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 06/06/17 : Rapport d'information N° 572 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, s...
• 25/01/17 : Rapport N° 329 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 24/11/16 : Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la déf...
• 13/07/16 : Rapport d'information N° 797 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes su...

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Ses dernières propositions de loi

• 26/05/16 : Proposition de résolution N° 643 (2015-2016) européene, au nom de la commission des affaire...
• 23/05/16 : Proposition de résolution N° 619 (2015-2016) européenne, au nom de la commission des affair...
• 13/10/15 : Proposition de loi N° 49 (2015-2016) relative aux contrôles d'identité
• 01/04/15 : Proposition de loi N° 391 (2014-2015) tendant à modifier le régime applicable à Paris en ma...

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Tous ses amendements